Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 3A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... avril 130 id . 131 4 avril 132 id . 133 id . 134 135 9 avril 11 avril 136 15 avril • Établissement , dans les départements des Vosges et de la Haute - Marne , d'une voie ferrée d'intérêt local entre Neufchâteau et Contrexéville ...
... avril 130 id . 131 4 avril 132 id . 133 id . 134 135 9 avril 11 avril 136 15 avril • Établissement , dans les départements des Vosges et de la Haute - Marne , d'une voie ferrée d'intérêt local entre Neufchâteau et Contrexéville ...
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... avril 138 id . INDICATION DES MATIÈRES . Nos des pages Loi approuvant l'augmentation du capital de premier éta- blissement du réseau des chemins de fer d'intérêt local des Pyrénées - Orientales , ainsi que l'augmentation ' du capital ...
... avril 138 id . INDICATION DES MATIÈRES . Nos des pages Loi approuvant l'augmentation du capital de premier éta- blissement du réseau des chemins de fer d'intérêt local des Pyrénées - Orientales , ainsi que l'augmentation ' du capital ...
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... avril 154 25 avril 155 id . 156 id . 157 id . Décret déclarant d'utilité publique la modification et l'extension des voies ferrées du port de Cherbourg ...... Décret relatif à la prorogation jusqu'au 1er juillet 1915 du décret du 8 juin ...
... avril 154 25 avril 155 id . 156 id . 157 id . Décret déclarant d'utilité publique la modification et l'extension des voies ferrées du port de Cherbourg ...... Décret relatif à la prorogation jusqu'au 1er juillet 1915 du décret du 8 juin ...
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... avril Police et usage des voies de navigation intérieure . Envoi du décret du 24 mars 1914 . 490 • 179 30 avril Comptes annuels d'Inspection . Création d'un compte 180 ^ 7 ter pour les services publics d'automobiles subven- tionnés par ...
... avril Police et usage des voies de navigation intérieure . Envoi du décret du 24 mars 1914 . 490 • 179 30 avril Comptes annuels d'Inspection . Création d'un compte 180 ^ 7 ter pour les services publics d'automobiles subven- tionnés par ...
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... avril 1914 , pages 3126 et 3133 . ( N ° 128 ) [ 29 mars 1914 ] . Loi déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le dépar- tement des Basses - Pyrénées , d'une voie ferrée d'intérêt local de Pau à Sault - de - Navailles et ...
... avril 1914 , pages 3126 et 3133 . ( N ° 128 ) [ 29 mars 1914 ] . Loi déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le dépar- tement des Basses - Pyrénées , d'une voie ferrée d'intérêt local de Pau à Sault - de - Navailles et ...
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Common terms and phrases
1er octobre 31 juillet agissant au nom ANNONCES DES ANNALES annuelle annuités approuvée arrêté automobiles autorisée avril Bugeat cahier des charges Chalosse chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus CIMENT clauses et conditions compagnie concessionnaire compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Midi compagnie requérante compte concédées concession conseil d'administration Conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction convention passée date décembre déclaration d'utilité publique dégradations délibération du conseil dépenses dispositions fer du Midi fer économiques fixé frais gare Habère-Poche Haute-Savoie installations juin kilomètre l'entrepreneur l'établissement l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises matériel roulant maximum millimes ministre des travaux modifications Neuvecelle paragraphe PONTS ET CHAUSSÉES préfet premier établissement présente convention présente loi Pyrénées-Orientales recette brute remboursement réseau route nationale Saint-Sébastien Samoëns Sault-de-Navailles sera seront société anonyme station subvention de l'État taxes tramways travaux complémentaires travaux publics USINES versement voie ferrée d'intérêt voyageurs wagons