Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 3A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... automobiles de Nancy à Flavigny ( Meurthe - et - Moselle ) . Décret allouant une subvention de l'État au service public d'automobiles d'Annecy ( Haute - Savoie ) à Seyssel ( Ain ) . 424 Décret allouant une subvention de l'État au ...
... automobiles de Nancy à Flavigny ( Meurthe - et - Moselle ) . Décret allouant une subvention de l'État au service public d'automobiles d'Annecy ( Haute - Savoie ) à Seyssel ( Ain ) . 424 Décret allouant une subvention de l'État au ...
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... automobiles de Lamarche - gare à Lamarche - ville .. Décret allouant une subvention de l'Etat au service public d'automobiles de Saint - Dié à Saâles ( Vosges ) . 434 435 435 436 438 158 2 mai • Décret déclarant d'utilité publique des ...
... automobiles de Lamarche - gare à Lamarche - ville .. Décret allouant une subvention de l'Etat au service public d'automobiles de Saint - Dié à Saâles ( Vosges ) . 434 435 435 436 438 158 2 mai • Décret déclarant d'utilité publique des ...
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... automobile . ( Bastin , Lombard et Cie ) . Nos 44461 et 49046 .. • CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. 466 473 1914 176 1er avril 177 id . Services publics d'automobiles . Demandes de sub- ventions . Constitution des dossiers ...
... automobile . ( Bastin , Lombard et Cie ) . Nos 44461 et 49046 .. • CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. 466 473 1914 176 1er avril 177 id . Services publics d'automobiles . Demandes de sub- ventions . Constitution des dossiers ...
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... automobiles de Nancy à Flavigny ( Meurthe - et - Moselle ) . Art . 1er . Est approuvée la convention passée le 26 mars 1914 entre le préfet de Meurthe - et - Moselle agissant au nom du département et M. Rougé ( Louis ) , demeurant à ...
... automobiles de Nancy à Flavigny ( Meurthe - et - Moselle ) . Art . 1er . Est approuvée la convention passée le 26 mars 1914 entre le préfet de Meurthe - et - Moselle agissant au nom du département et M. Rougé ( Louis ) , demeurant à ...
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... automobiles entre Nancy et Flavigny , conformément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . M. Rougé se réserve le droit de rétrocéder l'entreprise à un tiers ou à une société de son choix . En ce cas le ...
... automobiles entre Nancy et Flavigny , conformément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . M. Rougé se réserve le droit de rétrocéder l'entreprise à un tiers ou à une société de son choix . En ce cas le ...
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Common terms and phrases
1er octobre 31 juillet agissant au nom ANNONCES DES ANNALES annuelle annuités approuvée arrêté automobiles autorisée avril Bugeat cahier des charges Chalosse chambre de commerce charges annexé chemins de fer ci-dessus CIMENT clauses et conditions compagnie concessionnaire compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Midi compagnie requérante compte concédées concession conseil d'administration Conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction convention passée date décembre déclaration d'utilité publique dégradations délibération du conseil dépenses dispositions fer du Midi fer économiques fixé frais gare Habère-Poche Haute-Savoie installations juin kilomètre l'entrepreneur l'établissement l'exploitation ladite ligne loi du 31 marchandises matériel roulant maximum millimes ministre des travaux modifications Neuvecelle paragraphe PONTS ET CHAUSSÉES préfet premier établissement présente convention présente loi Pyrénées-Orientales recette brute remboursement réseau route nationale Saint-Sébastien Samoëns Sault-de-Navailles sera seront société anonyme station subvention de l'État taxes tramways travaux complémentaires travaux publics USINES versement voie ferrée d'intérêt voyageurs wagons