Des droits de port: les navires de la marine nationale et les relâcheurs. Des droits de quai: les marchandises destinées à l'État, débar quées à des quais ou appontements particuliers ou transbordées bord à bord, le lest, les fruits, les poissons et les articles de consommation pour les marchés. Des droits de port et de quai: les bateaux qui, destinés à un autre port, ne font que transiter, le bois flotté qui ne fait que traverser le port, les embarcations faisant le service pour les marchés. A Swinemünde, Neufahrwasser, Danzig, Pillau et Memel, les droits de quai sont les mêmes; ils sont fixés par mètre cube ainsi qu'il suit : Navires chargés à l'entrée ou la sortie. vides ou sur lest à l'entrée ou la sortie . 0f,125 0,0625 Les navires de 170 mètres cubes et moins ne paient, s'ils sont Chargés, que Vides. 0f,0625 0,025 Les navires dont le chargement ne dépasse pas le quart du tonnage, ou se compose de tuiles, ardoises, pierres calcaires, moellons, ciment, granit, briques, craie, argile, sable, houille, coke, tourbe, soufre et sels, sont traités comme navires sur lest. Sont exempts de droits de port: les navires entrant ou sortant sans chargement, venant à ordres ou ne faisant pas d'opérations; les navires en relâche par avaries ou cas de force majeure; les navires appartenant ou affrétés pour compte de l'État, de l'Empire ou de la maison royale; les bateaux servant au cabotage et à la pêche, et les allèges utilisées par des navires ayant acquitté les droits de port. A Swinemünde, les navires passant l'hiver dans le port, qu'ils soient amarrés à quai ou à des ducs d'Albe, paient par mètre cube un droit de 0,0125; les navires restant à l'ancre dans la rivière sont exempts de tout droit. A Memel, le séjour dans le Winterhafen, pendant l'hiver, donne lieu, pour chaque période de 30 jours, à une perception par mètre cube: Pour les navires de mer chargés, de. sur lest ou vides. Pour les bateaux de navigation intérieure. 0,025 0,0125 0,0125 Droits de navigation fluviale.-A Danzig, il est perçu un droit de navigation sur le fleuve à l'entrée de la Mottlau, savoir: 0,9375 1,873 3,75 Radeaux dits holztraften ou embarcations polonaiscs, de. 36,75 Radeaux dits holzschniten, ( de moins de 4 tonnes. bateaux ouverts ou de navi- de 4 à 10 tonnes.. gation intérieure. de plus de 10 tonnes. Bateaux de pêche, suivant la quantité de poisson trans-( porté, de 0,0623 à 0,625 Les bateaux et embarcations acquittant les droits de port ne paient pas les droits de navigation intérieure. Les bateaux destinés au transport des voyageurs ou au trafic entre Danzig et Neufahrwasser, ou d'autres localités situées sur la Vistule, ont la faculté de contracter un abonnement annuel qui est fixé par tonne à 4',6875. A Königsberg, la navigation sur la Pregel donne lieu à une perception spéciale ainsi fixée : Bois flotté, bois de chauffage par 2 mètres cubes planches par 20 mètres courants . poutres et bois ronds par 20 mètres courants. 0f,0875 2,25 3, 4375 6,5265 0,125 0,375 0,9375 1,875 3,75 0,0375 0,0125 0,0375 Les radeaux portant plus de 60 quintaux de marchandises, indépendamment des vivres de l'équipage, ont en outre à payer, par 20 mètres, 0',1125. A Memel, les droits sont, pour les embarcations fluviales: navire ou bateau nécessitant une ouverture de pont donne lieu à la perception de taxes ainsi fixées : Pont sur la communication entre la Dange et les fossés des fortifications: Bateaux de moins de 120 m. cub., ouverture d'une volée.. de 120 à 400 m. cub. . 0f,0625 Tarifs pour l'usage des hangars, grues, etc. A Lűbeck, l'usage des hangars ne donne lieu à la perception d'aucune taxe spéciale pour les marchandises acquittant un droit d'inscription. Le tarif pour l'emploi de la grue de Dampfschiffshafen est ainsi fixé, d'après les poids des fardeaux soulevés : Le salaire des ouvriers est payé en outre à raison de 0',75 par heure. A Stettin, l'usage du quai du Dunzig donne lieu, indépendamment du paiement à la Ville des droits de port et de quai, à la perception des taxes suivantes : Droits de quai : marchandises locales, 01,025 par 100*. Taxe de transit par 100 kilogrammes: Chargement immédiat sans utiliser hangars ni lieux de dépôt a Marchandises en tonneaux, balles, sacs; fer ouvragé; bois en poutres et planches.. Denrées coloniales, bois des îles. Petits bois de teinture, articles divers, chan- Ancres, chaînes, fer, fonte en morceaux dé- Taxe de magasinage par jour pour 100 kilogrammes : 04,05 0,025 0,025 0,0375 0,05 Le certificat de pesée, s'il est réclamé, est payé 3',75. Pour les opérations faites en dehors des heures habituelles, il est perçu, de sept heures du soir à sept heures du matin ou les dimanches, Un droit de. Plus par grue et par heure 34,75 6,25 A Danzig, le séjour dans le Pfandgraben et le Tagnetengraben donne lieu à une rétribution ainsi fixée : |