TARIFS DES TAXES PERÇUES DANS LE NOUVEAU PACKHOF Marchandises soumises aux droits de douane et marchandises sous plomb de douane. 1. Le batelier paie, pour enlever la marchandise de la grue, la peser et la disposer pour la révision, par quintal . 2. Pour chargement sur wagonnets ou wagons de chemin de fer. 3. Pour conduite au dépôt. 4. Pour déchargement du wagon de chemin de fer et mise en dépôt . 5. Pour petits colis inférieurs à 1 quintal, amenés sur wagonnets pour la révision . . 0f,0156 . 0,025 0,0375 . 0,0375 . 0,250 6. Pour enlèvement du wagon ou wagonnet et mise en place dans les halles ou lieux de dépôts. . . • 0,0250 1. Du dépôt jusqu'à la bascule, y compris pesage, par quintal . . . 0,0250 0,0250 2. Déchargement du wagon ou wagonnet directement sur la bascule, y compris pesage. 3. Frais d'embarquement de la bascule dans le bateau. 0,0188 4. Marchandises roulées sur chemin de fer ou sur chariot, depuis la bascule jusque sur le wagon . . . 5 Colis amenés depuis le dépôt, pesage, révision, chargement. 0,0230 0,050 6. Reprise et révision par colis ne pesant pas plus de 2 quintaux métriques. . 0,188 Pour chaque colis plus lourd. 0,375 Observation. — Toute fraction de quintal est comptée comme unité. Pour toutes autres manoeuvres, spécialement commandées par les commerçants, telles que nettoyage, ficelage, marquage de sacs, empaquetage, soutirage de vins, etc., par ouvrier et par heure. · 0,50 Pour les manoeuvres et travaux de tonnellerie, le travail exécuté est calculé d'après le temps et les matériaux employés, par homme et par heure. . 0f,625 VII. TAXES DE STATIONNEMENT D'HIVERNAGE A AUSSIG ET A ROSAWITZ. (Extrait du règlement.) § 4. Les tarifs ou taxes perçus pour l'usage des ports sont calculés d'après la grandeur du bateau, c'est-à-dire d'après sa capacité de jauge. On perçoit, soit un droit d'hivernage, soit un droit par jour à calculer d'après la durée du séjour du bateau. Pendant la période de navigation, à côté du droit par jour, on perçoit aussi un droit par mois. Les petites nacelles de sauvetage qui accompagnent les bateaux doivent être placées sur ceux-ci, pour y passer l'hiver; sinon elles paient la taxe prescrite. § 5. Les bateaux qui, dans la période du 1er novembre au 31 mars, s'arrêtent dans les ports pour y hiverner, paient un droit fixe de 0,375 pour la période de temps ainsi désignée et par unité de jauge. Une nacelle de sauvetage ou d'attache paie. Un ponton d'accostage de bateau à vapeur 2f,50 7,50 62,50 Les bateaux chargés paient pour hiverner, selon le chargement, un supplément, variable du tiers au double, à ajouter à la taxe unitaire ci-dessus. L'estimation du chargement est faite par le maître du port. § 6. La taxe mensuelle à payer par les bateaux qui entrent dans les ports pendant la période de navigation, c'est-à-dire du 1er avril au 31 octobre et qui y séjournent pour attendre un chargement, ou des eaux plus favorables, est fixée, par mois de cette période, à 0,075 par unité de jauge. Les nacelles de sauvetage et les canots (non attachés à un bateau) paient. . . Les pontons d'accostage des bateaux à vapeur. 0f,375 1,50 13,50 § 7. Les taxes d'hiver et les taxes mensuelics doivent être payées, dans les vingt-quatre heures, dans le bureau de perception d'Aussig, après avis donné au maître du port. § 8. Les bateaux qui demandent à séjourner dans les ports, soit pendant la période de navigation, soit pendant la période d'hiver, pour un temps indéterminé, paient un droit par jour de 0,0125 par unité de jauge. Les nacelles de sauvetage ou d'attache, lorsqu'elles appartien nent à un bateau, paient. Les pontons d'accostage des bateaux à vapeur 0f,025 0,075 0,90 § 9. La taxe par jour doit être payée, en cas de séjour prolongé, tous les sept jours, et, en cas de séjour de courte durée, avant le départ du bateau, entre les mains du maître de port, qui doit en donner quittance et verser les sommes chez le percepteur d'Aussig, conformément à ce qui est prescrit pour les droits de place. § 10. Si la taxe journalière, en cas de séjour prolongé, n'est pas payée dans le délai fixé par le § précédent, le maître du port doit, dans le cas où son avertissement est resté sans effet pendant deux jours, s'adresser à la force armée du district à Aussig pour obtenir satisfaction. § 11. Si, par suite de tirant d'eau insuffisant, ou pour achever son chargement, un bateau, auquel est appliquée la taxe journalière, est forcé de séjourner sans interruption dans le port, pendant plus de quinze jours, soit en hiver, soit pendant la période de navigation, on lui accorde dans le premier cas la taxe d'hiver et dans le second la taxe au mois. Les taxes par jour échues et payées depuis son entrée dans le port, sont déduites du montant de la taxe d'hiver ou de la taxe au mois. § 12. Au contraire, tout bateau entré dans le port en payant la taxe d'hiver et qui en sort aussitôt l'arrivée du beau temps, n'a aucun droit au remboursement de cette taxe. De même aucune restitution n'est faite, pour la taxe au mois, lorsqu'un bateau quitte le port avant l'expiration du délai. Cependant, lorsqu'un bateau quitte le port pendant la période d'hivernage pour aller embarquer des marchandises déposées sur les rives, ou pour tout autre motif, sa rentrée dans le port, en cas de nouvelle gelée, peut être autorisée, si toutefois il y a une place vacante. PRINCIPALES SOURCES DES RENSEIGNEMENTS 1. Description (Denkschrifft) des fleuves allemands, publiée par le ministère des travaux publics de Berlin, à l'occasion du Congrès de Francfort. 2. Description (Sonder Verzeichniss) des cartes, plans, ouvrages imprimés, modèles, etc., exposés par le ministère royal prussien des travaux publics au Congrès de Francfort. 3. Description des installations des ports de Francfort-sur-Mein, par W.-H. Lindley, architecte de la ville. 4. Le port intérieur et le port de la douane, à Mayence. Monographie publiée avec l'adhésion de la municipalité de Mayence. 5. Les nouveaux docks et entrepôts de Berlin. Publication de MM. Wolff et Keller. 6. Notice sur les installations des ports de Mannheim, distribuée aux membres du Congrès de Francfort. 7. Documents accessoires de toute nature recueillis au congrès de Francfort. 8. Notice sur les installations du port de Ruhrort, par MM. Berger, Inspecteur général, de Matthys, Ingénieur en chef, et Dufourny, Ingénieur des ponts et chaussées, en Belgique. (Annales des travaux publics de Belgique, t. XLIII.) 9. Tableau de la navigation sur le Rhin en 1882, par M. B. de Mas, Ingénieur en chef des ponts et chaussées. (Annales des ponts et chaussées, mois d'avril, année 1883.) 10. Renseignements snr le trafic des voies navigables allemandes. Bulletin du ministère des travaux publics. Statistique et Législation comparée, 1887, 2o semestre. (Traduit de l'allemand et abrégé.) 11. Compte rendu des délégués du gouvernement français au Congrès de Vienne. (Annales des ponts et chaussées, 1888, 1er semestre.) 12. Calendriers de la navigation de l'Elbe. Publication annuelle. 13. Journal « Das schiff ». Publication hebdomadaire. 14. Notice sur les lignites de Bohéme, par M. Lallemand. (Annales des mines, 1881, 3c livraison.) Nancy, le 22 décembre 1889. N° 21 LES PORTS ALLEMANDS DE LA BALTIQUE Par le Baron QUINETTE DE ROCHEMONT, et M. DREYFUSS, Ingénieur des ponts et chaussées. Pour satisfaire aux instructions de M. le Ministre des Travaux publics, nous sommes allés visiter les ports allemands de la Baltique, en quittant Francfort-sur-leMein, après avoir pris part au troisième Congrès de navigation intérieure. Nous avons été assez heureux pour pouvoir recueillir des renseignements complets sur ces ports, grâce au bon accueil que nous avons trouvé auprès des Chambres de commerce et de diverses personnes, notamment du Directeur des travaux de l'État de Lübeck. CHAPITRE Ier. RENSEIGNEMENTS GÉOGRAPHIQUES ET HYDROGRAPHIQUES. Régime des fleuves à leurs débouchés en mer. — La Trave, l'Oder, la Vistule, la Pregel et le Memel ou Niemen sont les principaux fleuves qui débouchent dans la Baltique sur la côte allemande. Leurs bassins couvrent une grande |