Inventaire analytique et chronologique des chartes du chapitre de Saint-Lambert; à Liége

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Jean Guillaume Schoonbroodt
J. Desoer, 1863 - Belgium - 446 pages
 

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Popular passages

Page 320 - Lembourg, comte de Flandres d'Artois de Bourgoingne, palatin de Haynnau de Hollande de Zellande et de Namur, marquis du Saint Empire, seigneur de Frise, de Salins et de Malines à tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut.
Page iii - ... à l'État ne recèlent pas seulement des richesses précieuses et ignorées pour l'histoire et le droit public du pays, mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation , pour l'administration et même pour les intérêts privés des citoyens; Considérant que la publication des inventaires de ces dépôts rendra la connaissance des actes qui y sont contenus plus familière à toutes les personnes que la chose peut intéresser;...
Page iv - Les inventaires des différentes collections de titres dont sont formés les Archives du Royaume et les autres dépôts appartenant à l'État, seront, au fur et à mesure de leur confection, publiés aux frais du trésor. ARTICLE 2. — Des exemplaires de chacun des inventaires publiés seront envoyés aux deux Chambres législatives, aux différents départements de l'Administration générale, à la Cour des comptes, à la Cour de cassation, à la...
Page iii - Archives du royaume et les autres dépôts de titres appartenant à l'État ne recèlent pas seulement des richesses précieuses et ignorées pour l'histoire et le droit public du pays, mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation, pour l'administration et même pour les intérêts privés des citoyens; Considérant que la publication des inventaires de ces dépôts rendra la connaissance des actes qui y sont contenus plus familière...
Page 304 - Phelippe , duc de Bourgogne, comte de Flandres, d'Artois et de Bourgogne , Palatin , seigneur de Salins et de Malines , a nostre âme' et fe'al conseiller et receveur général de Bourgogne, Mathieu Regnault, salut et dilection.
Page iv - Bruxelles, aux sociétés savantes qui s'occupent des recherches sur l'histoire nationale, et à toutes les bibliothèques publiques du pays, ARTICLE 3. — Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin officiel. Donné à Bruxelles, le 17 juillet 183i.
Page iv - ARTICLE 2. Des exemplaires de chacun des inventaires publiés seront envoyés aux deux Chambres législatives, aux différents départements de l'administration générale, à la cour des comptes, à la cour de cassation, à la haute cour militaire, aux cours d'appel et aux administrations des provinces pour rester déposés dans les greffes ou secrétariats de ces corps et administrations. Pareils exemplaires seront adressés à l'Académie royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles, aux...
Page 18 - Chartres, d'un cierge pour le repos de son âme et de celles de ses Ancêtres, et pour en assurer le service ainsi ( I ) t'rœsentem paginam...
Page 304 - Cette affaire ne se termina que par une convention du 1 1 août 1409 entre le duc Jean de Bourgogne, comte de Flandre, le duc Guillaume de Bavière, comte de Hainaut, de Hollande et de Zélande, et Antoine, duc de Brabant et de Limbourg. En vertu de cette convention, le duc de Brabanl...
Page 26 - Chastclin (Chutelet) , avec terres, habitants et tout ce qui en dépend , ne se réservant aucun droit , aucune juridiction dans ces localités. Cette cession a été faite en présence de l'évêque J(ean d'Aps), de H.

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