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" Elle conservera la destination qui lui avait été donnée par l'Assemblée constituante, et sera consacrée à la sépulture des grands dignitaires, des grands officiers de l'Empire et de la couronne, des sénateurs, des grands officiers de la Légion... "
Manuel du légionnaire: ou, Recueil des principaux décrets, lois, ordonnances ... - Page 84
by Légion d'honneur (France) - 1854 - 347 pages
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806
...avoit été donnée par l'Assemblée constituante , et sera consacrée à la sépulture des grands Dignitaires , des grands Officiers de l'Empire et...des Sénateurs , des grands Officiers de la Légion d'Hon- " netir , et, en vertu de nos décrets spéciaux, des citoyens qui , dans la carrière des armes...
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Almanach impérial, Volume 3; Volume 1809

1806
...Février 1806, consacrée i la sépulture des grands Dignitaires, des grands Officiers de l'Empire et d« la Couronne , des Sénateurs , des grands Officiers de la Légion d'honneur ; et eu vertu de Décrets impériaux , des Citoyens qui , dans la carrière des armes , ou dans «elle de...
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Almanach impérial, Volume 4; Volume 1810

1806
...1806, consacrée 1 la sépulture des grands Dignitaires . des grands Officiers de l'Empire etde li Couronne , des Sénateurs , des grands Officiers de la Légion d'honneur ; et en »crti de Décrets impériaux . des Citoyens qui , dans la carrière des amies , ou dus celle de l'administration...
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L'Art de vérifier les dates, Volume 28

America - 1824
...soit nécessaire pour ga» rantir la gloire et la sureté de mes peuples. » la Légion-d'Honneur, et des citoyens qui, dans la carrière des armes ou dans..., auront rendu d'éminents services à la patrie. Le contre-amiral Linois , à la tête d'une petite escadre, composée d'un- vaisseau et de trois frégates...
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L'Art de vérifier les dates depuis l'année 1770 jusqu'à nos jours: 1824

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles, Agricole Joseph François Xavier Pierre Esprit Simon Paul Antoine marquis de Fortia d'Urban - America - 1824
...des grands officiers de l'empire , des sénateurs , des grands officiers de la Légion-d'Honneur , et des citoyens qui, dans la carrière des armes ou dans..., auront rendu d'éminents services à la patrie. Le 2 mars i8o6, Napoléon fait l'ouverture du corps législatif. Son discours est , comme tous ceux...
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L'Ami de la religion, Volume 67

1831
...lui avoit été donnée par l'assemblée consumante, et sera consacrée à la sépulture des grands dignitaires, des grands officiers de l'empire et de...couronne, des sénateurs, des grands officiers de la Légion*•d'Honneur, et en vertu de nos décrets spéciaux , des citoyens qui , dans la carrière...
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L'Ami de la religion, Volume 67

Paris (France) - 1831
...des grands officiers de la Légiond'Honneur, et en vertu de nos décrets spéciaux, des citoyens qut, dans la carrière des armes ou dans celle de l'administration et des lettres , auront rendu d'éminens services à la patrie oj >:'• ; ' - . Ti,-:f\.»V>i>-!r /, ir "•"• i- 'i ..'„••'•;...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836
...lui avait été donnée par l'Assemblée constituante, et sera consacrée à la sépulture des grands dignitaires , des grands officiers de l'empire et...couronne , des sénateurs , des grands officiers de la Légion-d'Honneur, et, en vertu de nos décrets spéciaux, des citoyens qui, dans la carrière des...
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Mémoires de la Société académique des sciences, arts, belles-lettres ...

Société academique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - 1852
...consacrée à la tépulture des grands dignitaires, des grands officiera de la Légion-d' Honneur, et, en vertu de nos Décrets spéciaux, des citoyens...de l'administration et des lettres , auront rendu d'éminens services à la patrie. » «L'ordonnance du 26 août —7 septembre 1830 — abolit le Panthéon...
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L'Europe pendant le consulat et l'empire de Napoléon, Volume 11

Jean-Baptiste-Honoré-Raymond Capefigue - 1840
..., des grands officiers rie l'empire et <le la couronne , des sénateurs, des grands officiers delà Légion d'honneur, et , en vertu de nos décrets spéciaux , des citoyens qui, dans la carrière des armes un dans celle del'adminislration et des lettres, auront rendu dVmiaffranchi de tous les préjugés...
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