Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 21, Part 1 |
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... comptabilité des corps de troupes coloniales stationnées dans la métropole payement de la solde par virement ) . DECRET Concernant le régime douanier des gas - oils employés dans les moteurs utilisés pour les transports sur route ...
... comptabilité des corps de troupes coloniales stationnées dans la métropole payement de la solde par virement ) . DECRET Concernant le régime douanier des gas - oils employés dans les moteurs utilisés pour les transports sur route ...
Page xii
... comptabilité des prestations en nature et des transferts en espèces au titre des reparations ... DECRET fixant les traiten.ents du personnel des greffes et secrétariāts des juri- dictions du ressort de Colmar .. NUMEROS des Bulletins ...
... comptabilité des prestations en nature et des transferts en espèces au titre des reparations ... DECRET fixant les traiten.ents du personnel des greffes et secrétariāts des juri- dictions du ressort de Colmar .. NUMEROS des Bulletins ...
Page xiv
... comptabilité des recettes et des dépenses relatives aux opérations cadastrales entreprises en exécution de la loi du 17 mars 1898 .. Ibid . Ibid . 3 . DECRET fixant le taux des indemnités de logement du personnel des services ...
... comptabilité des recettes et des dépenses relatives aux opérations cadastrales entreprises en exécution de la loi du 17 mars 1898 .. Ibid . Ibid . 3 . DECRET fixant le taux des indemnités de logement du personnel des services ...
Page xlvi
... comptabilité des dépenses ... nances Agá 1919 Ibid . Ibid . € 7 . Ibid . 1920 Edem . DECRET portant attributions de la médaille coloniale avec agrafe : équatoriale française » ... " Afrique Ibid . 1922 Idem . Adem . DECRET fixant les ...
... comptabilité des dépenses ... nances Agá 1919 Ibid . Ibid . € 7 . Ibid . 1920 Edem . DECRET portant attributions de la médaille coloniale avec agrafe : équatoriale française » ... " Afrique Ibid . 1922 Idem . Adem . DECRET fixant les ...
Page lxii
... comptabilité publique du protectorat français du Maroc .. 500 2523 Idem . Idem . DECRET portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1929 . DECRET tixant les nouveaux traitements du personnel du conservatoire national des ...
... comptabilité publique du protectorat français du Maroc .. 500 2523 Idem . Idem . DECRET portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1929 . DECRET tixant les nouveaux traitements du personnel du conservatoire national des ...
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Common terms and phrases
10 avril 10 janvier 15 février 1er janvier 1re classe 21 février 23 mars 26 avril 2e classe 30 mars agents allouées août applicable Bulletin des lois cadre latéral comptabilité concours versé crédit crédits DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET relatif dépenses dispositions emploi février finances sont chargés fixant les traitements fonds de concours GASTON DOUMERGUE GEORGES BONNEFOUS grade HENRY CHERON Ibid Idem inséré au Bulletin JEAN HENNESSY Journal officiel juillet l'administration centrale l'ancienneté l'article 18 l'Etat l'exécution du présent l'exercice l'industrie loi de finances loi du 18 loi du 26 loi du 30 ment militaires ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nouveaux traitements ouvrant au ministre PIERRE FORGEOT PIERRE MARRAUD portant fixation portant règlement présent décret Président Publié au Journal rapport du ministre République française sera publié spécial tion titre de fonds traitements du personnel travaux publics versé au Trésor