 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...matelots des équipages , le prix et conditions de leur engagement , les paiemens qu'il leur fera , la recette et la dépense concernant le navire , et généralement tout ce qui regarde le fait de sa charge , ou pour raison de quoi il aura quelque compte à rendre , ou quelque... | |
 | Antoine-Grégoire Daubanton - Commercial law - 1810 - 694 pages
...n'ya pas de tribunal de commerce. Ce registre contient , Les résolutions prises pendant le yoyage; La recette et la dépense concernant le navire , et généralement tout ce (|ui concurne le lait de sa charge , et tout ce qui peut damier lieu à un compte à rendre , à une... | |
 | Pierre-Sébastien Boulay-Paty - Commercial law - 1821 - 548 pages
...adjoint, dans les lieux où U n'ya pas de tribunal de commerce. T. 11. 1 7D1 Ce registre doit contenir les résolutions prises pendant le voyage , la recette...concernant le navire , et généralement tout ce qui est relatif au fait de sa charge , et tout ce qui peut donner lieu à un compte à rendre , à une... | |
 | France - 1822 - 802 pages
..., ou par le raaiic ou son adjoint , clans les lieux où il n'ya pa^ de tribunal de commerce. — te registre contient — Les résolutions prises pendant...le navire, et généralement tout ce qui concerne )e fait de sa charge , et tout ce qui peut donner lieu à un compte .» rendre, à une demande à former.... | |
 | Jean Guillaume baron Locre de Roissy - Commercial law - 1824 - 960 pages
...COMMERCE , OU PAR LE MAIRE OU SON ADJOINT , DANS LES LIEUX OU IL N'Y A PAS DE TRIBUNAL DE COMMERCE '. Ce registre contient LES RÉSOLUTIONS " prises pendant...navire, et généralement TOUT CE QUI CONCERNE LE PAIT DE SA CHARGE 3 , et tout ce qui peut donner lieu à un compte à rendre, à une demande à former.... | |
 | Joseph Adrién Rogron - 1831 - 636 pages
...lieux où il n'ya pas de tribunal de commerce. — • Ce registre contient — Les résolutions frises pendant le voyage , — La recette et la dépen.se concernant le navire , et généralement tont ce qui concerne le fait de sa cbarge , et tont ce qui pent donner lieu à un compte à rendre... | |
 | Jean-Marie Pardessus - Commercial law - 1841 - 660 pages
...mentionner les transports, réception ou livraison de marchandises, les acquits ou permis de douanes, et généralement tout ce qui concerne le fait de sa charge et peut donner lieu à un compte à rendre à ses commettants, ou à des demandes à former, soit contre... | |
 | France, Joseph-André Rogron - Commercial law - 1850 - 1444 pages
...commerce. — Ce registre contient : — Les résolutions prises pendant le voyage; — La recelte et la dépense concernant le navire, et généralement...fait de sa charge, et tout ce qui peut donner lieu à uu compte à rendre, à une demande à former. = Un registre coté et paraphe. Ce registre se nomme... | |
 | Louis Pouget - Marine insurance - 1858 - 716 pages
...tribunal de commerce, ou par le maire ou son adjoint, dans les lieux où n'ya pas de tribunal de commerce. Ce registre contient les résolutions prises pendant...le navire, et' généralement tout ce qui concerne d'avoir un livre cote et paraphé par l'un des juges du tribunal de commerce, et à défaut, par le... | |
 | Abbé Guy Pierrot - Christian ethics - 1858 - 714 pages
...lit. IG, n. 2. le maire du son adjoint, ilans les lieux où il n'ya pas île tribunal de commerce. — Ce registre contient : — ' les résolutions prises...dépense concernant le navire, et généralement tout ie qui concerne le fait de sa charge , cl'lout ce qui peut donner lieu à un compte à rendre, à une... | |
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... commerce. Ce registre contient : Les résolutions prises pendant le voyage ; La recette et la dépense concernant le navire , et... 
