Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 20Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... Loire . . A celle de Joué , Dépar- tement d'Indre et Loire . · A celle de Nantes , dans le Département de Maine et Loire . · A celle de Notre - Dame de Cholet , Département de Maine et Loire . . . A celle de Ménéthouratel , Département ...
... Loire . . A celle de Joué , Dépar- tement d'Indre et Loire . · A celle de Nantes , dans le Département de Maine et Loire . · A celle de Notre - Dame de Cholet , Département de Maine et Loire . . . A celle de Ménéthouratel , Département ...
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... Loire , Loire - inférieure . - 6o . La Vendée , Deux - Sèvres , Charente infé- rieure . C 7. Lot - et - Garonne , Dordogne , et Gironde . 8. Landes , Basses - Pyrenées , Hautes - Pyrenées . 9. Haute - Garonne , Gers , et Tarn . 10 ...
... Loire , Loire - inférieure . - 6o . La Vendée , Deux - Sèvres , Charente infé- rieure . C 7. Lot - et - Garonne , Dordogne , et Gironde . 8. Landes , Basses - Pyrenées , Hautes - Pyrenées . 9. Haute - Garonne , Gers , et Tarn . 10 ...
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... Loire " montant à la somme de . 29,294 1 . Même Département District de Bois - Commun , · 1 s . 10 d . même Canton > et même 1,518 · Municipalité , pour Département du Cher District , Canton et Mu- nicipalité de Saint - Amand , pour ...
... Loire " montant à la somme de . 29,294 1 . Même Département District de Bois - Commun , · 1 s . 10 d . même Canton > et même 1,518 · Municipalité , pour Département du Cher District , Canton et Mu- nicipalité de Saint - Amand , pour ...
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27 Novembre adopté amendemens amendement Assignats avoient avoit canton de Limay ci-devant Citoyens civile du Clergé Comité d'Aliénation Comité de Constitution Comité de l'Aliénation Comité des Finances Commissaires contribution patriotique cret Curé de Savigny Décembre dernier déclare vendre Décret du 14 Décrets de vente Départemens Département Député desdits Directoire discussion Domaines nationaux Dracy-le-Fort Drôme Ecclésias étoit Gardes Nationales Gendarmerie Nationale Imprimeur de L'ASSEMBLÉE Janvier l'Accusé l'article l'Assem l'Assemblée a décrété L'Assemblée a ordonné L'ASSEMBLÉE NATIONALE décrète L'ELEU l'ordre du jour lecture d'une lettre Loire Loiret Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Ministre minute du Procès-verbal mise aux voix mois motion Oise ordonné le renvoi OUDOT paiement Paroisse patriotique prêter le serment projet de Décret question préalable rapport reconnoissance relatif Secrétaires sera serment civique seront sieur somme SUITE DU PROCÈS-VERBAL termes suivans timbre tion Tribunal du District Tribunaux de Commerce Trisection de l'Angle ככ כל