Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 20Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... Département du Doubs , Pous , Curé de Mazamet , Département du Tarn , Simon , Curé de Voël , Département de la Meuse , > Dumont Curé de Villers - devant - le - Thour Département des Ardennes , Leissegues , Curé de Plogonnec ...
... Département du Doubs , Pous , Curé de Mazamet , Département du Tarn , Simon , Curé de Voël , Département de la Meuse , > Dumont Curé de Villers - devant - le - Thour Département des Ardennes , Leissegues , Curé de Plogonnec ...
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... Département , 111,073 14 A celle de Béthune , même Département . • A celle de Bouvignies- Boieffles , même Départe- ment · A celle de la Bussière même Département . • A celle de Divion , même Département . A celle de Fresaye , même ...
... Département , 111,073 14 A celle de Béthune , même Département . • A celle de Bouvignies- Boieffles , même Départe- ment · A celle de la Bussière même Département . • A celle de Divion , même Département . A celle de Fresaye , même ...
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... Département A celle de Comps , même Département , A celle de la Mothe • Département des Bas- ses - Alpes • 4,416 10 23,565 13 6 15,089 16 17,183 A celle de Reillane même Département , 29,117 15 4 A celle de Mane , même Département ...
... Département A celle de Comps , même Département , A celle de la Mothe • Département des Bas- ses - Alpes • 4,416 10 23,565 13 6 15,089 16 17,183 A celle de Reillane même Département , 29,117 15 4 A celle de Mane , même Département ...
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27 Novembre adopté amendemens amendement Assignats avoient avoit canton de Limay ci-devant Citoyens civile du Clergé Comité d'Aliénation Comité de Constitution Comité de l'Aliénation Comité des Finances Commissaires contribution patriotique cret Curé de Savigny Décembre dernier déclare vendre Décret du 14 Décrets de vente Départemens Département Député desdits Directoire discussion Domaines nationaux Dracy-le-Fort Drôme Ecclésias étoit Gardes Nationales Gendarmerie Nationale Imprimeur de L'ASSEMBLÉE Janvier l'Accusé l'article l'Assem l'Assemblée a décrété L'Assemblée a ordonné L'ASSEMBLÉE NATIONALE décrète L'ELEU l'ordre du jour lecture d'une lettre Loire Loiret Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment Ministre minute du Procès-verbal mise aux voix mois motion Oise ordonné le renvoi OUDOT paiement Paroisse patriotique prêter le serment projet de Décret question préalable rapport reconnoissance relatif Secrétaires sera serment civique seront sieur somme SUITE DU PROCÈS-VERBAL termes suivans timbre tion Tribunal du District Tribunaux de Commerce Trisection de l'Angle ככ כל