Annuaire des cinq départements de l'ancienne Normandie. An. 10-54, 56, 96 |
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Common terms and phrases
administrative adopté agents ancien maire ancien membre animaux ARRONDISSEMENT attributions aurait avocat Avranches Bayeux BONNEFONS Caen Calvados canton CAREL CAUMONT château chemins de fer circulation comité commission communal commune à commune comte conseil cantonal conseil de province conseil général conseil municipal conseil provincial conseiller d'arrondissement conseillers Cour d'appel Coutances cultivateur D'OSSEVILLE DANSIN décentralisation délégation délégué délibérations département départementale député DESCLOSIÈRES devrait discussion docteur-médecin doit Dozulé Elbeuf élections Falaise FERRAND fonctions FOURNÈS herbages HERVÉ Honfleur inconvénients infectés Inspecteur instituteur intérêts Isigny judiciaire juge de paix l'abbé l'administration l'arrondissement l'Association normande l'état l'organisation cantonale Lisieux manufacturier mardi MARIOUZE membre du Conseil ment mesures Morière mune négociant notaire Orbec pays pile politique Pont-l'Évêque pourrait pouvoir central pouvoir exécutif préfet préfets de département présents président propriétaire et maire propriétaire-cultivateur question représentant réunion Roissy routes séance secrétaire serait service sessions Société sous-préfectures sous-préfet tion TOUSTAIN Tribunal tutelle typhus Varaville vétérinaire vicinalité vote
Popular passages
Page 304 - Et généralement sur tous les objets sur lesquels il est appelé à donner son avis en vertu des lois et règlements, ou sur lesquels il est consulté par les ministres.
Page 312 - Le conseil général peut adresser directement au ministre compétent, par l'intermédiaire de son président, les réclamations qu'il aurait à présenter dans l'intérêt spécial du département, ainsi que son opinion sur l'état et les besoins des différents services publics, en ce qui touche le département.
Page 140 - Art. 12. Les prestations des délinquants sont appliquées aux chemins vicinaux dépendant de la commune sur le territoire de laquelle le délit a été commis.
Page 302 - Baux de biens donnés ou pris à ferme ou à loyer, quelle qu'en soit la durée; 4° Changement de destination des propriétés et des édifices départementaux autres que les hôtels de préfecture et de sous-préfecture, et...
Page 294 - Le préfet de la province a entrée au conseil ; il est entendu, quand il le demande, et assiste aux délibérations.
Page 353 - Campion donne lecture du procès-verbal de la séance de la veille, qui est adopté.
Page 312 - Les délibérations prises par les conseils généraux sur "les matières énoncées aux n°'6, 7, 16 et 16 ci-dessus sont exécutoires si, dans le délai de deux mois, à partir de la clôture de la session, un décret impérial n'en a pas suspendu l'exécution.
Page 307 - Ces questions qui préoccupent aujourd'hui les esprits les plus élevés, ne rentrent pas dans le cadre que nous nous sommes tracé ; nous...
Page xvii - MOBIÈRE, professeur à la Faculté des Sciences de Caen, professeur d'agriculture des départements du Calvados, de l'Eure et de la Seine-Inférieure.
Page 147 - Il résulte de tout ce que nous venons de dire que le mode d'action des autimouiaux dans le rhumatisme articulaire, e«t tout autre que dans la péri pneumonie.