La suite des degrés forme la ligne : on appelle ligne directe la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent... Traité théorique et pratique de droit civil - Page 245by Gabriel Baudry-Lacantinerie, Maurice Houques-Fourcade, Hippolyte Maurice Houques-Fourcade - 1899Full view - About this book
| Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...collatérale , la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais, qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe en ligne directe descendante et ligue directe ascendante. La première est celle qui lie le chef avec ceux qui descendent de lui ;... | |
| Francia - 1806 - 548 pages
...collatérale , la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres , mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne...lui ; la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737. En ligne directe , on compte autant de degrés qu'il ya de générations... | |
| France - Civil law - 1807 - 506 pages
...latérale, la suite des degrés entre personnes qili rie desceiÀlént pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur .commun. On .distingue la ligne...de lui; la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 737. En ligne directe, on compte autant de degrés .qu il ya de générations... | |
| France statutes - 1807 - 656 pages
...collatérale, i • suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres , mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne...celle qui lie le chef avec ceux qui descendent de lui 5 la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. Leg. i , ff. de gradibus... | |
| Jacques de Maleville - Civil law - 1807 - 472 pages
...coUatëraie, la suite des degrés entre per» sonnes qui ne descendent pas les unes des autres , » mais qui descendent d'un auteur commun, » On distingue la...directe » descendante et ligne directe ascendante. s 1$ première; est celle qu4 lie le chef avec ceux ( '83 ) » qui descendent de lui ; la deuxième... | |
| France - 1810 - 1318 pages
...personnes qui ne descendent pas les unes des autres , maïs qui descendent d'un auteur commun. i • On distingue la ligne directe, en ligne directe descendante...lui ; la deuxième est Celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 7^7. En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il ya de générations... | |
| France - 1822 - 802 pages
...collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. — On distingue la...directe descendante et ligne directe ascendante. — La préniière est celle qui lip le chef avec ceux, qui descendent de lui; la deuxième est celle qui... | |
| Claude-Etienne Delvincourt - 1825 - 480 pages
...descendent d'un auteur commun. 3. On distingue la ligne directe, en ligne directe descendante, et en ligne directe ascendante. La première est celle qui...lui ; la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. 5. Dans la ligne collatérale, les degrés se comptent par le nombre des... | |
| P. Antoine Fenet - Civil law - 1828 - 678 pages
..., la suite des degrés • entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, • mais qui descendent d'un auteur commun. « On distingue la ligne directe en ligne directe descen« dante et ligne directe ascendante. « La première est celle qui lie le chef avec ceux qui... | |
| Auguste François Teulet - Law - 1836 - 866 pages
...collatérale la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres , mais qui rançois ligne directe ascendante. — La première est « qui lie le chef avec ceux qui descendent de li la... | |
| |