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Equipages de la flotte..

429,926

9,698,252

11

Traitement de table. Frais de réception des autorités étrangères

à l'occasion des fêtes et missions officielles...

770,770

12

Justice maritime.

Police et surveillance des côtes, ports et éta

blissements.

414,826

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15

16

19

Service des subsistances, de l'habillement, du casernement. - Salaires.
Service des subsistances. - Matières et indemnités représentatives.
Service de l'habillement et du casernement. - Matières..
Service des approvisionnements de la flotte.
Service des approvisionnements de la flotte.

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constructions navales..

Entretien et réparations de la flotte con-
struite et du matériel flottant des mouvements du port. — Salaires.
Constructions navales. Entretien et réparations de la flotte con-
struite et du matériel flottant des mouvements du port.
tières......

4,440,160

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Service général, y compris les dépenses

1,357,634

Service général, y compris les dépenses

2,500,000

1,232,866

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Ouvrages maritimes, voirie et immeubles administrés par le service

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Entretien et service général, y com

pris les dépenses indivises

320,984

36

Services administratifs. Personnel de gestion et d'exécution

810,040

37

Frais de déplacement et de transport de personnel.

Frais de sé

jour....

594,826

38

Gratifications, secours, subventions.

Indemnités de congédiement.

Dépenses diverses...

457.729

39

Allocations aux soutiens de famille (lois des 7 et 8 août 1913)

68,166

40

Officiers généraux et assimilés du cadre de réserve..

168,966

41

Dépenses secrètes....

16,666

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Approvisionnements divers de la flotte. Constitution des stocks de

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Gros outillage.

1,563,054

43

Constructions navales.

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Constructions neuves. - Salaires.
Constructions neuves. - Matières.

2,668,168

10,500,000

45

Constructions navales.

Constructions neuves par l'industrie.

Achats..

15,000,000

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torpilles et mines..

1,280,000

47

Constructions navales.

48

Gros outillage. Achats et iustallations
nouvelles. Transformations d'ateliers et de chantiers
Artillerie navale. Constructions neuves et stocks de ravitaille-
ment. Salaires..

-

2,499,334

465,392

49

Artillerie navale. Constructions neuves et stocks de ravitaille-
ment. Matières.

9,653,862

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Ouvrages maritimes.

52

Artillerie navale. Gros outillage.

velles.- Transformations d'ateliers et de chantiers..

----

Travaux neufs et grandes améliorations...

Travaux extraordinaires des ports de guerre et des bases d'opération

de la flotte...

Constructions neuves. — Immeubles et stocks de

Achats et installations nou

762,000

Immeubles d'intérêt militaire et général.

302,934

4,128,684

115,182

170,000

53

Service de santé.

mobilisation..

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Emploi de fonds provenant de legs ou de donations
Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance..
Dépenses des exercices clos..

Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1914...

Mémoire.

Mémoire.

Mémoire.

Mémoire.

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Traitement du sous-secrétaire d'État et du personnel de l'adminis

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Achat, construction, location et entretien des immeubles, achat et

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Dépenses d'application de la loi du 17 avril 1907 sur la sécurité de
la navigation....

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Matériel et dépenses diverses des pêches et de la domanialité maritime.
Encouragements aux pêches maritimes....

62,500

510,000

16

Frais de rapatriement des marins du commerce.

Indemnités pour

manque à gagner..

23,334

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Encouragement divers aux gens de mer..

4,500

Frais d'administration et de contrôle des caisses régionales de crédit

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Traitement du commissaire du Gouvernement près les compagnies
subventionnées.....

3,000

22

Subventions au service maritime entre la France et la Corse (loi du

3 janvier 1903)..

91,668

CHAPITRES

spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

MONTANT des crédits ouverts.

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Subvention au service maritime sur l'Extrême-Orient, l'Australie et
la Nouvelle-Calédonie, la côte orientale d'Afrique et la Méditer-
ranée orientale.

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བ བ ལ

2,662,310 1,000,000

25

Subvention au service maritime entre la France, les Antilles et
l'Amérique centrale....

813,000

26

28

29

30

32

Subvention au service maritime entre la France, l'Algérie, la Tunisie,

la Tripolitaine et le Maroc et primes de vitesse..
Subvention au service maritime du Brésil et de la Plata.
Subvention à la caisse des invalides de la marine..
Emploi de fonds provenant de legs ou de donations..

Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance..
Dépenses des exercices clos..\.....

Rappel des dépenses payables sur revues antérieures à 1914.

TOTAL de la 2o section (marine marchande).

RECAPITULATION.

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III PARTIE. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES.

Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale....
Services généraux de l'administration centrale.
fications, secours, frais de mission.
Matériel de l'administration centrale.

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Musée pédagogique. Bibliothèque, office et musée de l'enseigne-
ment public. (Matériel.) ..

3,436

Encouragements aux savants et gens de lettres

28,000

Conseil supérieur et inspecteurs généraux de l'instruction publique..
Administration académique. (Personnel.)....

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123

Administration académique. Indemnités, gratifications, secours..

2,886

Administration académique. (Matériel.).

18,000

Inspection académique.

Traitements des inspecteurs d'académie des

départements...

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Inspection académique. Traitements de disponibilité....

Secours et indemnités aux anciens fonctionnaires de l'inspection
académique et à leurs veuves ou orphelins....

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Inspection académique.

Matériel...

Frais généraux de l'enseignement supérieur..
Université de Paris. (Personnel.).....

Universités des départements. (Personnel.)

Universités.

Universités. (Matériel. ).................

12,236

18,275

711,360

27,996

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CHAPITRES

spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

MONTANT des crédits ouverts.

26

27

Bourses d'études, de voyages et de séjour à l'étranger, de médecine
et de pharmacie...

Fonds pour l'expansion universitaire et scientifique de la France à
l'étranger

26,750

28

École des hautes études.

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30

31

Ecole normale supérieure. (Personnel.).
École normale supérieure.

11,602

Indemnités, gratifications, secours

366

32

33

34

École normale supérieure. (Matériel.).
Collège de France. (Personnel.)..
Collège de France.

60,000

94,424

Indemnités, gratifications, secours..

334

35

Collège de France. (Matériel.)...

12,760

36

37

Ecole des langues orientales vivantes. (Personnel.).
École des langues orientales vivantes.

28,908

Indemnités, gratifications,

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Ecole française d'Athènes. Indemnités, gratifications, secours..
École française d'Athènes. ( Matériel.).
Ecole française de Rome. (Personnel.)..
École française de Rome. (Matériel.).

12,000

6.992

5,476

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142.750

Inde nités, gratifications, secours.

3,334

49

50

Muséum d'histoire naturelle. (Matériel.)...
Observatoire de Paris. (Personnel.)......

32,094

51

52

Observatoire de Paris. Indemnités, gratifications, secours..
Observatoire de Paris. (Matériel.)....

2,166

10,0.6

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Observatoire d'astronomie physique de Meudon. (Personnel.)..
Observatoire d'astronomie physique de Meudon.

7.712

Indemnités, gra

tifications, secours.

376

60

Observatoire d'astronomie physique de Meudon. (Matériel.).
Bureau des longitudes. (Personnel.)..

6,000

19,658

61

62

Bureau des longitudes. indemnités, gratifications, secours..
Bureau des longitudes. (Matériel.).

1,362

4,000

63

Subvention à la Société des observatoires du Mont-Blane

64

Institut national de France. (Personnel.).....

11,474

65

Institut national de France. -Indemnités académiques aux membres

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Subventions à des sociétés savantes et à des établissements libres

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Musée d'ethnographic. Indemnités, gratifications, secours.
Musée d'ethnographie. (Materiel.)...

184

1,124

37,760

31,666

76,300

Bibliothèque nationale Indemnités, gratifications, secours

4,000

46,566

CHAPITRES

spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

MONTANT des crédits ouverts.

84

Bibliothèque nationale. (Catalogues.).

20,000

85

86

87

88

Bibliothèques publiques. (Matériel.)..........
Catalogues des manuscrits et incunables...

Bibliothèques publiques. (Personnel.)...

Bibliothèques publiques. - Indemnités, gratifications, secours.

25,254

164

10,634

2,500

89

Services généraux des bibliothèques et des archives.

6,500

90

Souscriptions scientifiques et littéraires.

Bibliothèques muni

cipales et populaires..

40,000

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Subventions pour insuffisance de recettes des internats des lycées
nationaux de garçons....

1,429,216

25,000

Indemnités d'agrégation dans les lycées de garçons..

19.166

118,500

Compléments de traitements des fonctionnaires des lycées de garçons

et traitemeats des fonctionnaires en surnombre...

1,303,874

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2,500,000

102

Frais généraux des collèges communaux de garçons..

Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des
collèges communaux de garçons..

1,800,000

103

Ecole normale de Sèvres. (Personnel.)...

25,868

[blocks in formation]

Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des
lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles.

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Cours secondaires de jeunes filles. Frais généraux des lycées,
collèges et cours secondaires de jeunes filles..
Subventions aux collèges et cours secondaires de jeunes filles qui
seront créés dans le courant de 1914....
Bourses nationales et dégrèvements dans les lycées, collèges et cours
secondaires. Remises dans la proportion des crédits disponibles,
et après examen, en faveur des enfants des familles nécessiteuses..
Bourses nationales aux élèves martiniquais dans les lycées et collèges.
Remises universitaires accordées dans les lycées et collèges de garçons,
dans les lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles....
Subvention et bourses d'externat à l'école alsacienne..
Frais de suppléance des fonctionnaires en congé pour cause de
maladie..

51,866

16,000

491,082

5,000

391,500

10,834

40,536

115

Traitements, indemnités et allocations pour inactivité ou interruption
d'emploi. (Enseignement secondaire.).

50,666

116

Frais de déplacement des fonctionnaires de l'enseignement secondaire
en exercice....

117 118

119

120

121

122

123

124

125

Secours aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire en exercice.
Secours aux anciens fonctionnaires de l'enseignement secondaire, à
leurs veuves ou à leurs familles..

Subventions aux lycées pour l'amélioration de la situation des agents
de service de ces établissements...

Enseignement primaire. Inspecteurs et inspectrices. Inspectrices
générales et départementales des écoles maternelles...

Frais généraux de l'enseignement primaire et indemnités temporaires
exceptionnelles..

École normale supérieure d'enseignement primaire de Foutenay-aux-
Roses. (Personnel.)..

École normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux-
Roses. (Matériel.)...

École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud.
(Personnel.)....

École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud.
(Matériel.)..

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