CHAPITRES

spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

MONTANT des crédits ouverts.

26

27

28

29

Personnel.
Matériel.

Bourses d'études, de voyages et de séjour à l'étranger, de médecine
et de pharmacie...

Fonds pour l'expansion universitaire et scientifique de la France à

l'étranger

École des hautes études.

30

31

Ecole normale supérieure. (Personuel.)
École normale supérieure.

22,917 8,430 5,818

Indemnités, gratifications, secours

183

32

33

34

École normale supérieure. (Matériel.).
Collège de France. (Personnel.).
Collège de France.

Indemnités, gratifications, secours.

167

35

Collège de France. (Matériel.)..

6,463

36

37

Ecole des langues orientales vivantes. (Personnel.).
École des langues orientales vivantes.

14,451

Indemnités, gratifications,

secours

83

38

39

École des langues orientales vivantes. (Matériel.).
École des chartes. (Personnel.)..

1,858

6,000

40

Ecole des chartes.

Indemnités, gratifications, secours..

158

41

42

43

École des chartes. (Matériel.)...
Ecole française d'Athènes. (Personnel. )..
Beole française d'Athènes.

Indemnités, gratifications, secours..

École française d'Athènes. (Matériel.).
École française de Rome. (Personnel.)...
École française de Rome. (Matériel.)..
Muséum d'histoire naturelle. (Personnel.)..
Muséum d'histoire naturelle.
Muséum d'histoire naturelle. (Matériel.).
Observatoire de Paris. (Personnel.)..
Observatoire de Paris.

Observatoire de Paris. (Matériel.)...
Publication de la carte photographique du ciel.
Bureau central météorologique. (Personnel.).
Bureau central météorologique.

Indemnités, gratifications, secours.

1,667

16,041

Indemnités, gratifications, secours..

1,083

5,083

7,500

11,240

Indemnités, gratifications, se

cours....

351

Bureau central météorologique. (Matériel.)..

6,854

Observatoire d'astronomie physique de Meudon. (Personnel.).
Observatoire d'astronomie physique de Meudon.

3,871

Indemnités, gra

188

3,000

Bureau des longitudes. (Personuel.).

9,829

Bureau des longitudes.

Indemnités, gratifications, secours..

Bureau des longitudes. (Matériel.)..

681 2,000

Subvention à la Société des observatoires du Mont-Blanc

Institut national de France. (Personnel.)...

5,737

Institut national de France. -- Indemnités académiques aux membres

de l'institut et indemnités à divers.

40,000

Institut national de France. (Matériel.).

17,300

Publication des travaux de la mission de l'Equateur

Académie de médecine. (Personnel.).

4,587

Académie de médecine. (Matériel.).

2,533

d'enseignement supérieur.....

Subventions à des sociétés savantes et à des établissements libres

Subvention à la caisse des recherches scientifiques..

Publication des travaux de l'expédition française au Pôle Sud

20,000

2,167

Voyages et missions scientifiques et littéraires...

20,000

Musée d'ethnographie. (Personnel.)....

1,668

Musée d'ethnographie.

Indemnités, gratifications, secours..

500

Musée d'ethnographie. (Matériel. ). . .

562

Institut français d'archéologie orientale au Caire..

20,000

Subvention à la mission scientifique du Maroc..

4,166

Publications diverses.

20,000

Fouilles archéologiques en Perse

$1,000

Bibliothèque nationale, (Personnel.)
Bibliothèque nationale.

38,150

Indemnités, gratifications, secours

2,000

83

Bibliothèque nationale. (Matériel.).

23,283

spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

des crédits

ouverts.

Bibliothèque nationale. (Catalogues.)
Bibliothèques publiques. (Personnel.)..
Bibliothèques publiques.

10,000! 12.293

Indemnités, gratifications, secours.

82

Bibliothèques publiques. (Matériel.)..
Catalogues des manuscrits et incunables...

6.325

1,250

Services généraux des bibliothèques et des archives..

6,750

Souscriptions scientifiques et littéraires.

Bibliothèques muni

cipales et populaires..

23,000

Archives nationales. (Personnel. )....

Archives nationales. Indemnités et préciputs.

18.937

63

Archives nationales. (Matériel.)......

1,961

Frais généraux de l'enseignement secondaire..

Subventions fixes quinquennales pour insuffisance de recettes des
externats des lycées nationaux de garçons...

17,253

714,608

Subventions pour insuffisance de recettes des internats des lycées

12,500

collèges et cours secondaires de jeunes filles...
Subventions aux collèges et cours secondaires de jeunes filles qui
seront créés dans le courant de 1914....
Bourses nationales et dégrèvements dans les lycées, collèges et cours
secondaires. Remises dans la proportion des crédits disponibles,
et après examen, en faveur des enfants des familles nécessitenses..
Bourses nationales aux élèves martiniquais dans les lycées et collèges.
Remises universitaires accordées dans les lycées et collèges de garçons,
dans les lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles....
Subvention et bourses d'externat à l'école alsacienne..
Frais de suppléance des fonctionnaires en congé pour cause de
maladie....

215,533

Compléments de traitements des fonctionnaires des lycées de garçons
et traitements des fonctionnaires en surnombre..

651,937

Collèges communaux de garçons..

Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des
collèges communaux de garçons...

Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des
lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles..
Cours secondaires de jeunes filles.

300,000

Frais généraux des lycées,

50,000

109

2,083

9.50 59,250

2,500

195,750

5,417

20,208

115

Traitements, indemnités et allocations pour inactivité ou interruption
d'emploi. (Enseignement secondaire.).

25,333

116

Frais de déplacement des fonctionnaires de l'enseignement secondaire
en exercice......

4.437

117

118

Secours aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire en exerciee.
Secours aux anciens fonctionnaires de Venseignement secondaire, à
leurs veuves ou à leurs familles....

2,583

15,833

119

Subventions aux lycées pour l'amélioration de la situation des agents
de service de ces établissements

35,686

140

Enseignement primaire. Inspecteurs et inspectrices. Inspectrices
générales et départementales des écoles maternelles...

Frais généraux de Penseignement primaire et indemnités temporaires
exceptionnelles.

École normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux-
Roses. (Personnel.)..

École normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux-
Roses. (Matériel.)..

École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud.
(Personnel.)...

École normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud.

(Matériel.)..

67,675

5,330

CHAPITRES

spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

MONTANT des crédits

ouverts.

126

127

128

129

130

131

132

133

134 135

136

137 138

139

140 141

142

143

144

145

146

147

148

149

150

151 153

153

154 155

Écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. (Personnel.).
Indemnités diverses et frais de déplacement au personnel des écoles
normales primaires...

Écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. (Matériel. ).
Enseignement primaire supérieur

Augmentation des traitements et primes aux titulaires du brevet su-
périeur ou assimilés pour les instituteurs et inst tutrices titulaires
et delégués des écoles primaires supérieures, les instituteurs et
institutrices détachés dans les lycées et colleges de garçons et les
commis d'inspection académique..

Bourses nationales d'enseignement primaire supérieur et d'enseigne-
ment primaire....

Traitements du personnel de l'enseignement primaire élémentaire en
France, moins les villes de plus de 150.000 ãmes...
Secours exceptionnels aux instituteurs et institutrices en fonctions
Créations d'écoles et d'emplois...

Part contributive de l'Etat dans les dépenses de l'enseignement pri-
maire, élémentaire et supérieur dans les villes de plus de
150,000 ámes...

Frais de suppléance et de maladie des instituteurs et des institutrices.
Indemnités de remplacement des institutrices en couches.
Subventions aux communes pour les caisses des écoles......
Subventions aux communes du département de la Seine pour con-
tribuer aux frais de l'inspection médicale des écoles primaires..
Subventions et encouragements.....
Enseignement primaire. Matériel. -
OEuvres complémentaires de l'école..
Traitements et indemnités aux fonctionnaires en congé.

nites pour interruption de traitement. (Enseignement primaire.)
Allocations aux médaillés de l'enseignement primaire..........
Avances remboursables aux instituteurs et aux institutrices admis à
faire valoir leurs droits à la retraite.
anciens fonctionnaires de l'enseignement primaire et à leurs veuves
Secours et subventiona aux
ou orphelins.

Allocations aux fonctionnaires de l'enseignement primaire chargés de
famitie....
Dépenses résultant pour l'État de la loi du 20 juillet 1893 sur la
responsabilité des membre de l'enseignement public..
Subventions aux départements, vilies ou communes destinées à faire
face au payent de partie des annuités dues par eux et méres-
saires au remboursement des emprunts qu'ils ont contractés pour
la construction de leurs établissements publics d'enseignemarat
supérieur, d'enseignement secondaire et d'enseigneiarní primaire.
Service des constructions scolaires. (Enseignement priai dre.)
Service des constructions scolaires. (Lycées et colliges de garçons.).
Service des constructions scolaires. Lycées et collèges de jeunes
filles.).....

Subventions pour constructions de Fenseignement supérieur et éta-
blissements de l'enseignement supérieur..

Impositions et charges resultant de l'acquisition du collège S"-Barbe.
Emploi de fonds provenant de legs ou de donations..
Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance.
Dépenses des exercices cios...

TOTAL de la 1" section. (Instruction publique.)....

CHAPITRES

spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

MONTANT des crédits onverts.

Matériel de l'administration centrale.

Personnel des inspections et des services extérieurs des beaux-arts
Frais de tournées et de voyages..

4,508 8,350

11,000

Frais de missions..

750

Académie de France à Rome. (Personnel.)..

1,116

Académie de France à Rome. ( Matériel.).

10,164

Académie de France à Rome. Indemnités diverses, honoraires,

salaires, allocations et gratifications..

2,000

10

Ecole nationale des beaux-arts à Paris. (Personnel.).

26,183

École nationale des beaux-arts à Paris. (Matériel.)

10,566

12

13

École nationale des beaux-arts à Par's. - Indemnités et secours..
École nationale des arts décoratifs à Paris. (Personnel.)..

116

14

École nationale des arts décoratifs à Paris. (Matériel.)...

9,216

3,011

16

École nationale des arts décoratifs à Paris. - Indemnités, frais de
conférences, salaires des auxiliaires, secours, gratifications
Subvention a l'école spéciale d'architecture..

500

2,500

Écoles nationales des beaux-arts, des arts décoratifs et d'art industriel.
Ecoles départementales et municipales de dessin, des beaux-arts, d'art
décoratif et d'art industriel Ecoles régionales d'architecture..
Conservatoire national de musique et de déclamation. (Personnel
Conservatoire national de musique et de déclamation. (Matériel.)

21 Conservatoire national de musique et de déclamation.

diverses, pensions, encouragements, secours.
Succursales du Conservatoire et écoles nationales de musique dans
les départements..

35,000

34,600

16,441

3,446

Indemnités

3,435

13,041

Concerts populaires à Paris et dans les départements et œuvres de dé

Palais du Trocadéro. — Surveillance de la salle des fêtes. (Personnel.).
Palais du Trocadéro. — Surveillance de la salle des fêtes. Déper ses
du matériel, indemnités diverses, secours.
Indemnités et seurs. (Théâtres.)..

541

-

508

31

32

Travaux d'art, décoration d'édifices publics à Paris et dans les dépar-
tements......

8,750

100,000

Subventions en faveur des monuments érigés par les départements,
communes ou comités privés....

Dépôts des marbres et dépó: des ouvrages d'art appartenant à l'État.
Achats d'oeuvres d'artistes vivants dans les expositions diverses.
Encouragements. Prix national et bourses de voyage en France

4,167 500

et à l'étranger..

21,166

Indemnités et secours. (Beaux-Arts.)
Manufacture nationale de Sèvres. (Personnel.)

Manufacture nationale de Sèvres. (Matériel.)..
Manufacture nationale de Sèvres.

12,450

Indemnités diverses, missions,

secours, achats de projets et primes....
École de céramique de la manufacture nationale de Sèvres. (Personnel.).
École de céramique de la manufacture nationale de Sèvres.
riel et indemnités diverses....

Manufacture nationale des Gobelins. (Personnel.).

CHAPITRES spéciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

NONTAKT des credits

ouverts.

Musées nationaux. Personnel de gardiennage..

Musées nationaux. Salaires des gagistes. Indemnités diverses,
secours, frais de voyages...

Musées nationaux. Chalcographie et ateliers de moulage.

Subvention de l'Etat aux musées nationaux pour acquisition d'objets
ayant une valeur artistique, archéologique ou historique.
Musée Guimet. (Personnel.)....

49

50

Musées nationaux. (Matériel.)......

51

52

53

53 bis. 53 ter. 53 quater.

54

55

55

Musée Guimet. Indemnités, gratifications, secours..
Musée Guimet. (Matériel.).

Musées départementaux et municipaux.
Subventions et achat d'œuvres d'art..

Musée indo-chinois du Trocadéro......

Collectivités autorisées.

1,666

500

Sociétés des

Inventaire général des richesses

7,500

958

Indemnités, salaires.

500

24,916

22,238

Indem

5,782

62

63

Administration du mobilier national. Personnel. ).
Administration du mobilier national. (Matériel.

11,425

8,787

64

Personnel des monuments historiques...

66

67

Monuments historiques.

72

Administration du mobilier national. Indemnités diverses, secours.

Monuments historiques. Subventions, allocations, missions, se-
cours, indemnités diverses...

verture de la digue du mont Saint Michet..

68 Monuments historiques. - Monuments n'appartenant pas à l'État.

69

71

889

14,773

2,158

139,812

226,943

13,000

2,475

3,745

Indemnités diverses

58

3456

Personnel des bâtiments civils et des palais nationaux..
Matériel des bâtiments civils et des palais nationaux.
Entretien des bâtiments civils et des palais nationaux
Bâtiments civils et palais nationaux. Frais de voyages, indemnités
diverses et secours..

16,131

3,143

133,183

2,558

Grosses réparations des bâtiments civils et des palais nationaux
Constructions el grosses réparations des hôtels diplomatiques et con-
sulaires. Mobilier de première installation....

Bâtiments des cours d'appel. Travaux d'entretien et de grosses
réparations....

Location du terrain du Grand Palais des Champs-Elysées
Service des eaux de Versailles et de Marly.
Service des eaux de Versailles et de Marly.
Service des eaux de Versailles et de Marly.
de grosses réparations...

Service des eaux de Versailles et de Marly.
Indemnités diverses et secours.

Domaine de Versailles et de Trianon.

réfection...

25,000

87

Domaine de Saint-Cloud.

88

Bibliothèque nationale.

Travaux de construction et de réfection.
Travaux d'agrandissement...

89

90

Palais de Fontainebleau. - Travaux de restauration.

École nationale d'agriculture de Grignon. Travaux d'agrandisse

ment et de réfection.....

4,166

2,083

91

Service des eaux de Versailles et de Marly.

Travaux d'am lora

tion.....

8,333

C