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CHAPITRES

spéciaux.

MINISTERES ET SERVICES.

MONTANY

des credits onverts.

Algérie et Tunisie.

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Justice militaire......

Réparations civiles...

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Etablissements pénitentiaires et sections d'eyclus.

Services géographique et service militaire des chemins de fer. (Ma

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tériel. )...

2,180

Etablissements de l'artillerie

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Hôpitaux....

Hôpitaux.

-

Personnel.

Allocations diverses.

Préparation militaire..

107

Subventions aux territoires du Sud.

Gendarmerie de Tunisie. (Dépenses remboursables.)

12,950 161,540

55

6,600 351,170

31.540

Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance....

Mémoire.

Dépenses des exercices clos... . . . .

Mémoire.

Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice
et non frappées de déchéance.

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841,46)

Allocations diverses.

170

196,170

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137

Rappel de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice 1914
et non frappées de déchéance..

Mémoire.

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147

Vatériel de guerre du génie..

1,007,500

148

119

Installations et matériel de l'aéronautique..

Champs de manœuvres et de tir. — Manèges et camps d'instructions.

145,830

983,335

150

Etablissements et matériel de l'intendance militaire

1,495,170

Établissements et matériel du service de santé.

1,337,170

Réorganisation des services pénitentiaires...

151

152

153

154 155

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367,830

Avances au budget annexe des poudres et salpêtres pour batiment
et outillage...

58,340

500,000

Mémoire.

Mémoire.

10,136,000

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TITRE 1. -FRAIS GÉNÉRAUX D'ADMINISTRATION. —
ENTRETIEN DE LA MARINE MILITAIRE.

Traitement du ministre et du personnel de l'administration centrale.
Gratifications du personnel de l'administration centrale.........

270,045

8,156

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MINISTÈRES ET SERVICES.

des crédits ouverts.

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Equipages de la flotte...

5,553,189

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Traitement de table. - Frais de réception des autorités étrangères
à l'occasion des fêtes et missions officielles....

385,385

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Justice maritime. Police et surveillance des côtes, ports et éta

blissements.

235,322

14

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Personnels divers d'instruction..

18,620

Personnel du service de l'intendance maritime

164,572

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Service des subsistances, de l'habillement, du casernement.- Salaires.
Service des subsistances. Matières et indemnités représentatives.
Service de l'habillement et du casernement. Matières...
Service des approvisionnements de la flotte. Salaires.
Service des approvisionnements de la flotte.
accessoires..

Personnel du service de santé.

31 Service des hôpitaux. Salaires.

Personnel du service des constructions navales..

Constructions navales. -Service général, y compris les dépenses

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.

Service des hôpitaux.

13

24

in divises. Salaires..

25

Constructions navales. - Service général, y compris les dépenses

in livises. Matières

25

27

235,676

550,035

678,817

1,000,000

Constructions navales.

Entretien et réparations de la flotte con-
struite et du matériel flottant des mouvements du port. Salaires.
Constructions navales. Entretien et réparations de la flotte con-
struite et du matériel flottant des mouvements du port.
tières....

6:6,433

Ma

1,021,333

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Ouvrages maritimes, voirie et immeubles administrés par le service
des travaux hydrauliques. Entretien et service général, y com-
pris les dépenses indivises.

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Allocations aux soutiens de famille (lois des 7 et 8 août 1913)..
Officiers généraux et assimilés du cadre de réserve..

Dépenses secrètes...

TITRE II. TRAVAUX NEUPS. APPROVISIONNEMENTS DE GUERRE.

Approvisionnements divers de la flotte. Constitution des stocks de

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Indemnités de congédiement.

234,280

34,081

84,484

8,333

Constructions neuves. Matières.

-

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speciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

Constructions neuves et approvisionnements,

Constructions navales. -Gros outillage.

Achats et installations!

nouvelles. Transformations d'ateliers et de chantiers Artillerie navale. Constructions neuves et stocks de ravitaillement. - Salaires....

Artilleric navale. - Constructions neuves et stocks de ravitaillement. Matières..

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torpilles et mines.

47

48

49

50

51

52

53

Service de santé.

mobilisation...

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Artillerie navale. Gros outillage.

Achats et installations nou

velles. - Transformations d'ateliers et de chantiers.

Ouvrages maritimes. Immeubles d'intérêt militaire et général.
Travaux neufs et grandes améliorations....

Travaux extraordinaires des ports de guerre et des bases d'opération

de la flotte....

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Emploi de fonds provenant de legs ou de donations
Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance..
Dépenses des exercices clos.......
Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1914.
section (marine militaire)..

TOTAL de la

2. Section. Marine marchande.

III PARTIE. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES.

Traitement du sous-secrétaire d'État et du personnel de l'adminis-
tration centrale......

Gratifications du personnel de l'administration centrale.
Matériel de l'administration centrale.

Personnel du service général..

Gratifications, secours, indemnités et dépenses diverses..

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Frais de déplacement et de transport du personnel. Frais de sejour et de mission.

Impressions.

Livres et reliures.

Achat, construction, location et entretien des immeubles, achat et
entretien du mobilier. — Chauffage et éclairage..
Écoles d'hydrographie et cours complémentaires.

Commission d'examen...

Personnel de l'inspection de la navigation

Personnel.

Dépenses d'applications de la loi du 17 avril 1907 sur la sécurité de la navigation....

Personnel des pêches et de la domentalité maritimes..

Service scientifique des pêches...

Matériel et dépenses diverses des pêches et de la domanialité maritime.

Encouragements aux peches maritimes..

Frais de rapatriement des marins du commerce.

manque a gagner......

Encouragement divers aux gens de mer.

Indemnités pour

Frais d'administration et de contrôle des caisses régionales de crédit

maritime...

Subventions à la marine marchanute.

Subventions à la marine marekende.

compensation d'armement..

Primes à la construction...

Primes à la navigation et

Traitement du commissaire du Gouvernement près les compagnies
subventionues........

Subvention au service maritime entre la France et la Corse (loi du
3 janvier 1903).

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CHAPITLES

péciaux.

MINISTÈRES ET SERVICES.

MONTANT des cro-tit ouverts.

a3

Subventions au service maritime sur l'Extrême-Orient, l'Australie et
La Nouvelle-Calédonie, la côte orientale d'Afriqué et la Méditer-
ranée orientale....

1,331,155

Subvention au service maritime de New-York.

500,000

Subvention au service maritime entre la France, les Antilles et

l'Amérique centrale......

406,500

25

Subvention au service maritime entre la France, l'Algérie, la Tunisie,

la Tripolitaine et le Maroc et primes de vitesse.

130,833

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Subvention au service maritime du Brésil et de la Plata..
Subvention à la caisse des invalides de la marine....
Emploi de fonds provenant de legs ou de donations.
Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance..
Dépenses des exercices clos...

Rappel des dépenses payables sur revues antérieures à 1914.

TOTAL de la 2 section (marine marchande).

RECAPITULATION.

268.198

1,558,663

Mémoire.

Mémoire.

Mémoire.

Mémoire.

8,040,850

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Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale...
Services généraux de l'administration centrale.
fications, secours, frais de mission.
Matériel de l'administration centrale

86,394'

Indemnités, grati

6,550

12,172

Impressions..

9,308

Musée pédagogique.

ment public. (Personnel.)..

6

Musée pédagogique.

ment public. (Matériel.)..

Encouragements aux savants et gens de lettres .

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Bibliothèque, office et musée de l'enseigne

Bibliothèque, office et musée de l'enseigne

Conseil supérieur et inspecteurs généraux de l'instruction publique.
Administration académique. (Personnel. ). ...

Administration académique. Traitements de disponibité et inter-
ruptions de traitement

Administration académique. Indemnités, gratifications, secours..
Administration académique. (Matériel.

Inspection académique. Traitements des secrétaires et commis.
Inspection académique. Traitements de disponibilité....

Secours et indemnités aux anciens fonctionnaires de l'inspection
académique et à leurs veuves ou orphelins..

Inspection académique. Matériel...

2,602

1,635

14,000

33.050

58,000

267

104) 10,000

Traitements des inspecteurs d'académie des

60 217

71917

1,250

2,083

6,117

Frais généraux de l'enseignement supérieur.

12.137

Université de Paris. (Personnel.)......

355,686

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