CHAPITRES spéciaux. MINISTERES ET SERVICES. MONTANY des credits onverts. Algérie et Tunisie. Justice militaire...... Réparations civiles... Etablissements pénitentiaires et sections d'eyclus. Services géographique et service militaire des chemins de fer. (Ma tériel. )... 2,180 Etablissements de l'artillerie Hôpitaux.... Hôpitaux. - Personnel. Allocations diverses. Préparation militaire.. 107 Subventions aux territoires du Sud. Gendarmerie de Tunisie. (Dépenses remboursables.) 12,950 161,540 55 6,600 351,170 31.540 Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance.... Mémoire. Dépenses des exercices clos... . . . . Mémoire. Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice 841,46) Allocations diverses. 170 196,170 137 Rappel de dépenses payables sur revues antérieures à l'exercice 1914 Mémoire. 147 Vatériel de guerre du génie.. 1,007,500 148 119 Installations et matériel de l'aéronautique.. Champs de manœuvres et de tir. — Manèges et camps d'instructions. 145,830 983,335 150 Etablissements et matériel de l'intendance militaire 1,495,170 Établissements et matériel du service de santé. 1,337,170 Réorganisation des services pénitentiaires... 151 152 153 154 155 367,830 Avances au budget annexe des poudres et salpêtres pour batiment 58,340 500,000 Mémoire. Mémoire. 10,136,000 TITRE 1. -FRAIS GÉNÉRAUX D'ADMINISTRATION. — Traitement du ministre et du personnel de l'administration centrale. 270,045 8,156 MINISTÈRES ET SERVICES. des crédits ouverts. Equipages de la flotte... 5,553,189 Traitement de table. - Frais de réception des autorités étrangères 385,385 Justice maritime. Police et surveillance des côtes, ports et éta blissements. 235,322 14 Personnels divers d'instruction.. 18,620 Personnel du service de l'intendance maritime 164,572 Service des subsistances, de l'habillement, du casernement.- Salaires. Personnel du service de santé. 31 Service des hôpitaux. Salaires. Personnel du service des constructions navales.. Constructions navales. -Service général, y compris les dépenses . Service des hôpitaux. 13 24 in divises. Salaires.. 25 Constructions navales. - Service général, y compris les dépenses in livises. Matières 25 27 235,676 550,035 678,817 1,000,000 Constructions navales. Entretien et réparations de la flotte con- 6:6,433 Ma 1,021,333 Ouvrages maritimes, voirie et immeubles administrés par le service Allocations aux soutiens de famille (lois des 7 et 8 août 1913).. Dépenses secrètes... TITRE II. TRAVAUX NEUPS. APPROVISIONNEMENTS DE GUERRE. Approvisionnements divers de la flotte. Constitution des stocks de Indemnités de congédiement. 234,280 34,081 84,484 8,333 Constructions neuves. Matières. - speciaux. MINISTÈRES ET SERVICES. Constructions neuves et approvisionnements, Constructions navales. -Gros outillage. Achats et installations! nouvelles. Transformations d'ateliers et de chantiers Artillerie navale. Constructions neuves et stocks de ravitaillement. - Salaires.... Artilleric navale. - Constructions neuves et stocks de ravitaillement. Matières.. torpilles et mines. 47 48 49 50 51 52 53 Service de santé. mobilisation... Artillerie navale. Gros outillage. Achats et installations nou velles. - Transformations d'ateliers et de chantiers. Ouvrages maritimes. Immeubles d'intérêt militaire et général. Travaux extraordinaires des ports de guerre et des bases d'opération de la flotte.... Emploi de fonds provenant de legs ou de donations TOTAL de la 2. Section. Marine marchande. III PARTIE. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES. Traitement du sous-secrétaire d'État et du personnel de l'adminis- Gratifications du personnel de l'administration centrale. Personnel du service général.. Gratifications, secours, indemnités et dépenses diverses.. Frais de déplacement et de transport du personnel. Frais de sejour et de mission. Impressions. Livres et reliures. Achat, construction, location et entretien des immeubles, achat et Commission d'examen... Personnel de l'inspection de la navigation Personnel. Dépenses d'applications de la loi du 17 avril 1907 sur la sécurité de la navigation.... Personnel des pêches et de la domentalité maritimes.. Service scientifique des pêches... Matériel et dépenses diverses des pêches et de la domanialité maritime. Encouragements aux peches maritimes.. Frais de rapatriement des marins du commerce. manque a gagner...... Encouragement divers aux gens de mer. Indemnités pour Frais d'administration et de contrôle des caisses régionales de crédit maritime... Subventions à la marine marchanute. Subventions à la marine marekende. compensation d'armement.. Primes à la construction... Primes à la navigation et Traitement du commissaire du Gouvernement près les compagnies Subvention au service maritime entre la France et la Corse (loi du CHAPITLES péciaux. MINISTÈRES ET SERVICES. MONTANT des cro-tit ouverts. a3 Subventions au service maritime sur l'Extrême-Orient, l'Australie et 1,331,155 Subvention au service maritime de New-York. 500,000 Subvention au service maritime entre la France, les Antilles et l'Amérique centrale...... 406,500 25 Subvention au service maritime entre la France, l'Algérie, la Tunisie, la Tripolitaine et le Maroc et primes de vitesse. 130,833 Subvention au service maritime du Brésil et de la Plata.. Rappel des dépenses payables sur revues antérieures à 1914. TOTAL de la 2 section (marine marchande). RECAPITULATION. 268.198 1,558,663 Mémoire. Mémoire. Mémoire. Mémoire. 8,040,850 Traitement du ministre et personnel de l'administration centrale... 86,394' Indemnités, grati 6,550 12,172 Impressions.. 9,308 Musée pédagogique. ment public. (Personnel.).. 6 Musée pédagogique. ment public. (Matériel.).. Encouragements aux savants et gens de lettres . Bibliothèque, office et musée de l'enseigne Bibliothèque, office et musée de l'enseigne Conseil supérieur et inspecteurs généraux de l'instruction publique. Administration académique. Traitements de disponibité et inter- Administration académique. Indemnités, gratifications, secours.. Inspection académique. Traitements des secrétaires et commis. Secours et indemnités aux anciens fonctionnaires de l'inspection Inspection académique. Matériel... 2,602 1,635 14,000 33.050 58,000 267 104) 10,000 Traitements des inspecteurs d'académie des 60 217 71917 1,250 2,083 6,117 Frais généraux de l'enseignement supérieur. 12.137 Université de Paris. (Personnel.)...... 355,686 |