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H50.

SCIENCE

DU PUBLICISTE.

Cet Ouvrage se trouve aussi chez les Libraires

A Paris,

suivans:

BOSSANGE frères, rue de Seine, no 12.
REY et GRAVIER, quai des Augustins.
J. DECLE, place du Palais de Justice, no 1.
J. P. AILLAUD, quai Voltaire.

FANTIN, rue de Seinc.

ARTHUS-BERTRAND, r. Hautefeuille, n 23.
DELAUNAY, au Palais-Royal.

Nouv. Orléans, ROCHE frères.

Mont-Réal (Canada), BOSSANGE et Papineau.

DE L'IMPRIMERIE DE FIRMIN DIDOT,

IMPRIMEUR DU ROI ET DE L'INSTITUT.

DU PUBLICISTE,

OU

TRAITÉ

DES PRINCIPES ÉLÉMENTAIRES

DU DROIT

CONSIDÉRÉ DANS SES PRINCIPALES DIVISIONS;

AVEC DES NOTES ET DES CITATIONS TIRÉES DES AUTEURS
LES PLUS CÉLÈBRES.

PAR M. ALB. FRITOT, AVOCAT.

TOME DIXIÈME.

C'est devant les Rois eux-mêmes que nous entreprenons
de plaider la cause de l'humanité, des peuples et
des Rois.

Puissions-nous parvenir à les éclairer tous sur leurs
véritables et communs intérêts !

« Et loquebar de testimoniis tuis in conspectu Regum; et
<< non confundebar. » Ps. 118.

A PARIS,

CHEZ BOSSANGE PÈRE, LIBRAIRE,
rue de Richelieu, no 60.

À LONDRES, Chez Martin BOSSANGE et Compagnie,
Libraires, 14 Great-Marlborough street.

Над

DU PUBLICISTE.

SECONDE PARTIE.

LIVRE DEUXIÈME.

MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE.

CHAPITRE DEUXIÈME.

Principes élémentaires d'Organisation.

TITRE DEUXIÈME.

POUVOIR EXÉCUTIF.

SUITE DU S II.

Nous avons dit qu'après les questions principales qui sont relatives à la Transmission des droits du trône par voie d'hérédité, et que nous avons développées dans la première section de ce paragraphe, il reste encore plu