Annuaire de l'économie politique et de la statistique, Volume 11

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Guillaumin (M., Gilbert-Urbain), Joseph Garnier, Maurice Block
Guillaumin et cie, 1854 - Economics
 

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Popular passages

Page 180 - Décret impérial portant promulgation du traité de commerce et de navigation conclu entre la France et la Toscane.
Page 183 - IG mai 1853, entre le ministre des travaux publics et la Société des chemins de fer de jonction du Rhône à la Loire. — 21. — Décret impérial portant qu'il sera procédé à l'exécution des travaux projetés pour l'ouverture d'une dérivation de l'Escaut. — 25. — Décret impérial relatif à l'importation des graines de lin pour semences. — 25. — Décret impérial qui ajoute la graine d'alpiste...
Page 498 - ... la responsabilité des maux qui naissent de la condition « ou qui découlent des vices et des erreurs de l'homme. » Rechercher ce que ces systèmes ont de faux et de dan« gereux même pour le bien-être individuel.
Page 181 - Décret impéria1 qui approuve la convention passée, le 29 avril 1853, entre le ministre des travaux publics et la compagnie concessionnaire du chemin de fer de Paris à Sceaux. Mai, 2. — Décret impérial qui autorise la Chambre de Commerce de Paris à établir un bureau public pour le conditionnement et le titrage des soies et des laines.
Page 178 - Vu l'ordonnance du 10 octore 1841 contenant le tarif des frais et dépens relatifs aux ventes judiciaires de biens immeubles; Vu la loi du 26 janvier 1892 portant fixation du budget des dépenses et de...
Page 184 - Loi qui approuve les articles 4 et 6 du cahier des charges de la concession du chemin de fer de Lyon à la frontière de Genève, avec embranchement sur Bourg et Maçon , et qui contient des dispositions applicables à tous les chemins de fer.
Page 187 - Décret impérial qui approuve la convention passée le 13 août 1853 entre le ministre de 'l'agriculture, du commerce et des travaux publics* et la Compagnie du chemin de fer du Nord.
Page 181 - Décret impérial portant promulgation de la convention conclue entre la France et l'Espagne, pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art.
Page 89 - Escompte des effets de commerce. En 1852, ces escomptes s'étaient élevés, à Paris et dans les succursales, à. 1,824,000,000 fr. En 1853, ils ont donné un total de. ...... 2,842,000,000 Augmentation en faveur de 1853. . ..... 1,018,000,000 fr. Les escomptes ont été plus considérables dans le second semestre que dans le premier. Le portefeuille, au 25 décembre 1852, s'élevait à 284 millions; à pareille époque de l'année dernière, il montait à 380 millions. Les besoins jusqu'à présent...
Page 183 - Loi relative au crédit de 2,700,000 fr. inscrit au budget pour secours viagers à d'anciens militaires de la République et de l'Empire.

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