* MOULIN. Comme il n'y a personne qui n'ait vu des Moulins, nous croyons pouvoir nous dispenser d'en donner la définition.

Ces grandes machines, destinées a donner au premier des alimens, la première préparation, méritaient, à tous égards, de fixer l'at tention des législateurs.

Aussi avons-nous des lois sur tout ce qui peut concerner les Moulins, sur leur empla cement, leur forme, leur police intérieure, les obligations de ceux qui les possèdent, les charges de ceux qui en usent.

Ces lois sont éparses dans les recueils d'ordonnances, dans les différentes coutumes, dans les ouvrages des arrêtistes : nous nous proposons de les réunir, et d'en présenter l'analyse.

Nous nous livrerons à ces détails avec d'autant plus de soin, que cet article est particulièrement destiné à cette classe d'hommes vraiment utiles, qui, loin des secousses et du tumulte des grandes villes et des grands tribunaux, se consacrent à l'étude des lois dans le silence des campagnes.

Comme ils voient naître sous leurs yeux toutes les contestations auxquelles les Moulins peuvent donner lieu, c'est à eux surtout qu'il appartient de les étouffer dans leur naissance, ou d'en diriger l'instruction, si malheureusement elles sont portées dans les tribunaux. Il faut donc qu'ils connaissent parfaitement cette partie de la législation.

Il y a, comme personne ne l'ignore, des Moulins de plusieurs sortes, à eau, vent, à TOME XXI.

foulon, etc. Tous les Moulins se partagent en deux classes générales, les Moulins banaux et les Moulins non banaux.

Voici l'ordre dans lequel nous présenterons ce que nous avons à dire sur cette matière: 10. De l'invention des Moulins;

2o. Des Moulin's banaux;

3o. La banalité des Moulins est-elle une servitude? Est-elle réelle ou personnelle ?

4°. [ Un particulier est-il recevable à contester, ou à prétendre qu'il a prescrit une banalité à laquelle la généralité des habitans est soumise?]

5o. Le propriétaire du Moulin à vent peut-il obliger les voisins d'abattre les arbres qui interceptent la circulation de l'air?

[6o. Règlement du conseil d'Artois, sur la distance dans laquelle les Moulins doivent être des chemins publics.

70. Est-il permis à tout propriétaire de bâtir

un Moulin sur son fonds?

Dispositions singulières de quelques coutu