Cours de Code Napoléon, Volume 14

acceptation acte alph articles ascendants Aubry et Rau aurait bénéfice d'inventaire Bonnier et Roustaing Cass cession Chabot chap Code Code Napoléon cohéritiers comp conjoint survivant Conseil d'État conséquence contraire créanciers cujus d'après l'article décédé déclaration défunt délais disposition divertis ou recélés doctrine Ducaurroy Duranton effet enfants adultérins enfants légitimes enfants naturels eût été légitime fant frères ou sœurs hæred héritier pur héritiers légitimes infra l'acceptation l'enfant naturel l'envoi en possession l'hérédité l'héritier laissé légataires législateur legs Malpel Marcadé Massé et Vergé ment moitié neveux ou nièces parents légitimes père et mère père ou mère portion héréditaire Pothier Poujol pourrait prédécédé pur et simple qualité d'héritier quotité disponible règle renon renoncer rescision résulte ritier sect serait seulement sion Sirey sœurs légitimes sœurs naturels succéder succes successeur irrégulier supra système Taulier termes de l'article texte ticle tiers tion titre Toullier TRAITÉ DES SUCCESSIONS turel Vazeille