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20

14 Nov.

et suiy.

1821.

34 et suiv.

Hilaire, de Saint-Chely et d'Aix; au sémi

naire de Séez et au mont-de-piété d'Aix... 499.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Vitteaux, de Soumans, de Sarlat, de
Lalinde, de Pontarlier, de Tain, d'Arudy,
de Saint-Sulpice, des paroisses Saint-Ouen
et Saint-Pierre de Caen, et de la paroisse
Saint-Paul de Paris ; aux hospices de Châ-
tillon-sur-Seine, de Vitteaux, du Buis, de
Mirabel, de Romans, d'Auch , de Gimoni, de
Pau et de Belfort....

soo.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac.

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Chenove, d'ivry, de Mont-
pellier, de Vailly, de la Chapelle d'Aligné,
de Brunvillers, de Cepet, de Beaucaire', de
Boulay, d'Andrezé, de Dinan, de Rodemack
et de Châiellerault; à la maison de retraite
de Marienthal; à l'hospice de Landeda, et

aux pauvres de Plouezoch et de Quimper... soo.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Bagnols, de Gimont, de Lectoure, de
Voiron, de Dunkerque, de Thiers , de Lyon,
de Champliute, de Châlons-sur-Saone, de
Mâcon, de Montcenis, de Paray, de Vibraye,
de Montmirail, 'de Brignolles, de Pertuis ,
de Sarrians, de Saint-Léonard et de Nozeroy;
aux pauvres de Levignac, de Lectoure, de
Chavagnes , de Vic-Fczensac , d'Iffendic, «le
Saint-Goulay, de Saint-Andéol, de Cam-
brai, ce Monchecourt, de la Couture, de
Maisoncelle, d'Hardivilliers, Bétomenil,
d'Harnes, de Ris, de Thiers, de Golwiller,
de Lyon , de Chalonvillars, de Curgy, de
la Chapelle d'Aligné , de Vibraye , de Rabas-
tens, de Sorére, d'Hyères, de Villecroze, de
Remiremont, d'Auxerie, de Vermanton et de
Carbonne...

502.

37 et suir.

Idem.

55

DATES

des LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

N."

des Pages. Bull.

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Iden.

509. 107.

21 Nes, ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs
1821. Blu menstein, Frère-Jean et Roux, à cons.

truire près de la Cô!e-Thiollière, arron-
dissement de Saint Etienne , trois hauts
fourneaux destinés à fondre le minerai de

fer , &c.....
Idea. * ORDONNANCE du Roi qui autorise la com-

pagnie des mines de fer de Saint-Etienne à
construire près de cette ville trois hauts
fourneaux destinés à fondre le minerai de

for....
Idem. * ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs

Fleur-de-Lys, Donzel-Neyrand et Fournas , à
construire à Rive-de-Gier, département de
la Loire, trois hauts fourneaux destinés à
fondre le minerai de fer.....
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
Jettres de déclaration de naturalité au sicur
Kramer......
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac.
ceptation de donations faites aux sœurs
hospitalières de Saint-Charles de Nancy;
aux fabriques des églises de Barbey-sur-
Yonne, de Blaisy-Bas, de Plouigneau, de
Reuil, de Montigny et de Fouchy, et aux
Pauvres ANCES du Roi qui autorisent l'ac-

de Reuil... Iden.

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Vailly, de la Chapelle d'Aligné,
de Plouer, de Tours , de Saint-Cyr-sur-Loire,
de Catele, de Landujan, de Langres, de
Genouillhac , de Bourg-Barré , de Fouchéres,

d'Aunois, de Chevreuse et de Fribourg..
Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ace

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78

ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Chemillé, de Montauban , de Saint-Hilaire du Harcouet , de MartignéBriand, de Gigny, de Chouilly et de Saino Martin des Besaces; aux communes de Langres, d'Outromécourt, de Champigny-sous

50.

et suiv.

ATES des

TITRES DES LOIS, &c.

N.os
des Pages.
Buli.

15, &r.

53.

Varennes, de Juigné, de Saint-Symphorien
de Lay et de Saulchery...

504.

86 S Nov. * ORDONNANCE du Roi qui maintient le ba- et suiv. 321. ron Saillard dans la jouissance de l'usine

qu'il a construite près de son haut fourncau
de Rugles, département de l'Eure.... 504.

95. Dicemb. ORDONNANCE du Roi relative à la compa

gnie d'assurance mutuelle contre l'incendie
dans les départemens du Nord et du Pas-de-
Calais.....,

502. dem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Vrécourt,

de Vimy, de Saint-
Jean-Trolimont, de Nontreuil, de Saint-Lyé,
de Lidrezing, de Brech, de la Manom, de
Pimbo, de Siival, de Presles et de Brziers, et
au séminaire de Montpellier ...

504. 89 dem. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des et suiv.

lettres de déclaration de naturalité au sieur
Ricolfi.......

5o9. 207. aux steurs Lambert-Langwell et Boos. 509. 207. Hem, aux sieurs Budo et Béni.....

538.635. Wem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Paris et de plusieurs paroisses de cette
ville, à ceux de Rouen, d'Aincourt et de Cor-
meilles-en-Parisis; aux hospicts de Caudebec,
de Fécamp, de Rouen et de Neuux; aux fa-
briques des églises de Saint-Omer, d'Enne-
inain, de Thicourt, de Rosel et de Guillac ,
et au séminaire d'Autun..

504 91
ORDONNANCE du Roi qui fait concession et suiv.
aux sieurs Botot, Lempercur, Guillinad père
et Rognia!, des mines de houille de Givorset
de Sewint-Martin de Cursas, département du
Rhône...!

50f. dem. * ORDONNANCE du Roi qui maintient le

sieur Sutter dans la possession de la verrerie
qu'il a établie dans la commune de Moustry,
departement des Landes....

Sof. .

12,

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dem.

.گو

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DATES

des LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.es
dęs Pages.
Bull.

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Idem.

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19.

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26.

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Idem.

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sicur

Dervieux à établir une verrerie de verre à
vitres au cap Janet, quartier Saint-Louis,
territoire de Marseille, département des

Bouches-du-Rhône.....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sicur

Gautier à construire un haut fourneau a
Rioupéroux , commune de Liver, départe-
ment de l'Isère, en remplacement de l'usine

de Saint-Barthélemi,...
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Lentzen...
ORDONNANCE du Roi qui recréc les dix

compagnies sédentaires qui ont été suppri-
mées en 1817.....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Beaucaire et de Saint-Brice de

Landelles, et au séminaire de Merr.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Saint-Thilo, de Jotteville,
d'Allineuc, de Vacquiers , de Saiņi-Brice ,
de Ville-sur-Saulx, de Reims, d'Epinay ft
de Clermont-Dessous, et au séminaire de

Rrims......
* OHDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux sémi-
naires de Montauban et d’Agen; aux pauvres
de Montauban, et aux fabriques des églises
de Valognes, d'Allenheim, d'Abancouri, de
Fressies, de Montreuil-Belfroy, de la Haye-

Pesnel et de Maintenay.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

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Idem,

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ceptation de dons et legs faits aux sours de la Sainte-Trinité de Valence et de la Providence de la Rochelle; aux communes d'Orléans , de Saint-Germin du Val, d'Orange, de Bouscuil , de Saint-Circa, d'Aveize, de

Idem.

DATES

des LOIS,

&c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.os cies Pages. Bull.

26 Dec, 1821.

212.

Idem.

Marcilly d'Azergues, de Rouvrel, des Estrrys,
de Crépy et de Valensole....

507 173
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur et suiv.

Fournas de la Brosse à continuer de servir

auprès de Sa Majesté Catholique....... 510. NOUVEAU TARIF de solde des compagnies sédentaires de la garde royale....

527. 484. * LETTRES-PATENTES portant institution de

titre de pairie en faveur de MM. le prince de

Talleyrand, le comte Ray et le baron Portal.son. 47 *LETTRES-PATENTES relatives à l'érection d'un

majorat en faveur de M. Lemaire-Dariow.... 532.559.

28.

Idem.

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PREMIER SEMESTRE DE 1822. 3 Janvier ORDONNANCE du Roi qui nomme M. de 1822. Vatimesnil secrétaire général du ministère de la justice.

499. Idem, ORDONNANCE du Roi qui porte à six le

nombre des routes départementales des
Basses-Alpes ..

499. Idem. ORDONNANCE du Roi qui établit un tribu

nal de commerce dans la ville de Brives. . 499. Idera, ORDONNANCE du Roi portant que toute ab

sence non régulièrement autorisée, de la
part des jeunes soldats , sera déduite des
années de service exigées par la loi du

10 mars 1818...
Idem. * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs

Decors et Kattenbach à établir leur domicile
en France ....

499. Idem. * ORDONNANCE slu Roi portant que la com

mune d'Harcanville est distraite du canton
d'Ourville, et réunie au canton de Douderille,
arrondissement d'Yvetot , département de la
Seine-Inférieure..

goo. Idem.

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'acces

tation d'un legs fait à la ville de Lunéville. 507 Idem, * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

çeptation de dons et legs faits aux fabriques

499:

4.

20.

40.

176.

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