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LÉGISLATION

MILITAIRE.

TOME DEUXIÈME.

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Capitaine - Quartiev - Maitre - Erésoriev

Iu 4.me Régi d'Artille à pied.

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A ALEXANDRIE,
C#EZ LOUIS CAPRIOLO IMPRIM E U R-LIBRAIRE.

AN 1812.

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48

3 4

50

6

26 germ. an 8 ARR. Concern. le commandem. des places de

guerre et postes milit. 27 mess. au 8 Id. qui détermine des changem. dans les dénominations de divers gra-les et emplais

49 3 fruct. an 8 Id. relat, aux états-majors des divis. et des places. 50 16 vend. an 9 Id. relat, à l'état-major de l'armée 14 brum.ang 1d. id. au mode de nomin. des aides-de-camp et adjoints

52 19 frim. an 10 Id. id. aux adjoints chefs-de-brigade, de bataill.

ou d'escad qui ont cessé de faire partie de
l'état-major de l'armée

53 10 mars 1807 Decr. impér. relatif aux off. des régim. empl. in

soit comme aides-de-camp , soit conivad off. d'ordonn.

54 24 déc. 1811 Id id. à l'organ. et aux serv.

des état-majors

des places ( voy. le num. 46, vol 1)

55 Gardes des génér. en chef

56 SECTION

INFANTERIE.

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7

arm.,

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8

8 9

.

2.me

57

9

II

13

: 4

1.er jan. 1791 Régl. sur la format de l'infanterie française
16 brum. an 2 Décr. port. que les capit, lieut. et sous lieut.

d'infant. ne pourront avoir aucun chevaux 58 22 vent. an 12 ARR. velat. à la format. des compag. de voltigeurs. 59 2 comap.an 13 Décr imp. portant créat. d'une compag. de voltig.,

dans chaque bataill. des régimn. d'inf. de ligne. 60 2 nov. 1807

CIRC. port. que le nombre des music. ne doit

pas excéder celui qui est fixé par les déce. d'org. 61 13 fév. 1808 Décr. imp. relat, à la composit. des régim. d'inf. de ligne et d'infant. légère

62 28 janv. 1809 CIRC. relat. aux hommes de tours grades, des

comp:
d'élite

renvoy. des bat. de guerr, à ceux
de dépôt

63 9 mars 1811. Décr. imp. port, créat, de colon. cn' second et

de maj. en second dans l'int. et dans la caval. 6 5 avril 181 Décr. id. relatif aux tambours

6: 14 octob. 1811. Id. id. aux régim. d'infant.

3.me SECTION CAVALERIE.

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1.er jan. 1791 RÉGLEM. sur la format. de la caval.
31 avùt 1806 Décr. imp. relat. à la nouvelle organis. des rég.
de carabin. et cuirass.

68 10 mars 1807 Id. qui détermine la force des régim. de caval. 69 24 déc. 1809 Id. relat. à l'organisat. des corps de caval. pour

1819.

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