| Société philomathique de Paris - Science - 1798 - 292 pages
...fait mettre aux arrêts , chez eux , tous ceux dont il se déficit , et il leur fait signifier l'ordre de prêter serment «de fidélité à la nation, à la loi et au roi, et de mécormoître tout pouvoir contraire à la constitution de 91 , et notammejnt la convenlion... | |
| Jean Louis Hubert Simon Deperthes - Historiography - 1803 - 492 pages
...toutes les communes et tous les corps. On y jura , par acclamation , d'être à jamais fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi.; de maintenir la Constitution décrétée en 1789, par l'Assemblée Nationale ; de protéger la sûreté des personnes et des propriétés, trop... | |
| Georges baron Cuvier - France - 1819 - 518 pages
...fait mettre aux arrêts, chez eux, tous ceux dont il se défiait, et il leur fait signifier l'ordre de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi et au roi, et de méconnaître tout pouvoir contraire à la constitution de 91, et notamment la convention... | |
| Georges baron Cuvier - 1819 - 498 pages
...fait mettre aux arrêts, chez eux, tous ceux dont il se défiait, et il leur fait signifier l'ordre de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi et au roi, et de méconnaître tout pouvoir contraire à la constitution de 91 , et notamment la convention... | |
| Honoré-Gabriel Riqueti Mirabeau - France - 1822 - 398 pages
...théâtre , i 58 i". janvier. •— Sur la question de savoir si en prescrivant aux ecclésiastiques de prêter serment de fidélité à la nation , à la loi et au roi , l'assemblée n'avait pas entendu toucher à ce qui était purement spirituel ? i 69 i3 janvier.... | |
| Horace Raisson - France - 1832 - 306 pages
...portes de Versailles, la garde nationale parisienne s'arrête, et Lafayette lui fait renouveler son serment de fidélité à la nation , à la loi et au roi. De graves désordres avaient eu lieu dans la ville : tandis qu'une partie de l'attroupement s'était portée... | |
| Charles-Jean-François Hénault - France - 1842 - 1070 pages
...Brabançons met bas les armes »ans combattre. 27. Décret qui ordonne aux évoques, cares, et à tous autres ecclésiastiques ou fonctionnaires publics...décrets relatifs à la constitution civile du clergé. Ce décret répand de grands germes de division parmi les ministres du culte catholique. Peu d'ecclésiastiques... | |
| Emile de La Bédollière - 1848 - 462 pages
...sur l'autel, dit, au milieu du plus religieux silence : « Je jure d'être à jamais fidèle à la nation, à la loi et au roi ; De maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; De protéger , conformément aux lois, la sûreté des personnes... | |
| Prosper Jean Levot - Brittany (France) - 1852 - 992 pages
...se soumettre au décret du 27 novembre 1 790 , qui prescrivait aux ecclésiastiques fonctionnaires de prêter serment de fidélité à la nation , à la loi et au roi. Ayant appris que l'abbé Le Coz , qui lui avait succédé en qualité de principal du collège... | |
| Édouard Fleury - Aisne (France) - 1853 - 442 pages
...collectivement serment en ces termes entre les mains des officiers municipaux de cette ville. « Je jure fidélité à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir la Constitution sanctionnée par le Roi et approuvée par la Nation dans tout ce qui <;st du ressort de la puissance... | |
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