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... Vendémiaire an VIII . Du 2 Ventôse . LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE , sur la proposition du ministre des finances , vu la loi du 4 vendémiaire an VIII ; Considérant la nécessité d'assurer et d'activer la levée de chevaux qui s'exécute ...
... Vendémiaire an VIII . Du 2 Ventôse . LES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE , sur la proposition du ministre des finances , vu la loi du 4 vendémiaire an VIII ; Considérant la nécessité d'assurer et d'activer la levée de chevaux qui s'exécute ...
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... vendémiaire an IX . VI . Les enseignes non compris dans cette liste , seront réputés officiers non entretenus , et seront les premiers appelés au service , si les besoins de la marine l'exigent . A défaut d'emploi , ils seront réputés ...
... vendémiaire an IX . VI . Les enseignes non compris dans cette liste , seront réputés officiers non entretenus , et seront les premiers appelés au service , si les besoins de la marine l'exigent . A défaut d'emploi , ils seront réputés ...
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... Vendémiaire an IX . ART . 1. Le dernier jour complémentaire , à six heures du matin , des salves d'artillerie annonceront la fête ; elles conti- nueront d'heure en heure jusqu'à la nuit . Il en sera de même le r.er vendémiaire . II ...
... Vendémiaire an IX . ART . 1. Le dernier jour complémentaire , à six heures du matin , des salves d'artillerie annonceront la fête ; elles conti- nueront d'heure en heure jusqu'à la nuit . Il en sera de même le r.er vendémiaire . II ...
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administrateurs agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT ARRONDIS auront brevet Bulletin des lois bureau caisse cautionnemens chargé de l'exécution chef citoyens commissaire du Gouvernement conscrits conseil d'administration conseil d'état entendu contributions Corps législatif décade départemens département dépenses directoire division finances est chargé floréal fructidor Germinal grade Ibid Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin l'an VIII l'arrêté l'article l'exécution du présent lesdits LUCIEN BONAPARTE maire MARET marine maritime militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nomination NOMS DES CANTONS officiers Ourthe paiement pensions Pluviôse police générale préfecture préfet préfet maritime premier Consul rapport du ministre receveurs revues sceau de l'État second Consul secrétaire d'état section SEMENS Sénat conservateur sera imprimé sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé GAUDIN signé HUGUES B signé LUCIEN BONAPARTE solde sous-préfets suite trésor public tribunal de cassation Tribunat troupes vendémiaire zullen