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... troupes pour y passer également . Il en devra être de même pour les régimens de troupes à cheval . Comment les revues seront faites . Feuilles d'appel . XIV . Les inspecteurs feront leurs revues par appel nominal sur les états ou ...
... troupes pour y passer également . Il en devra être de même pour les régimens de troupes à cheval . Comment les revues seront faites . Feuilles d'appel . XIV . Les inspecteurs feront leurs revues par appel nominal sur les états ou ...
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... troupes . Ces fonds con- tinueront à être désignés sous le nom de masses . II . Les masses seront au nombre de neuf pour les troupes à pied , et de douze pour les troupes à cheval ; savoir : Pour les troupes à pied , - - Boulangerie ...
... troupes . Ces fonds con- tinueront à être désignés sous le nom de masses . II . Les masses seront au nombre de neuf pour les troupes à pied , et de douze pour les troupes à cheval ; savoir : Pour les troupes à pied , - - Boulangerie ...
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... troupes qui sont sur le territoire de la République : hors du territoire , les troupes réunies en corps d'armée ne reçoivent que quatre francs par homme et par an pour ladite masse . IX . Les officiers , excepté lorsqu'ils sont au corps ...
... troupes qui sont sur le territoire de la République : hors du territoire , les troupes réunies en corps d'armée ne reçoivent que quatre francs par homme et par an pour ladite masse . IX . Les officiers , excepté lorsqu'ils sont au corps ...
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administrateurs agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT ARRONDIS auront brevet Bulletin des lois bureau caisse cautionnemens chargé de l'exécution chef citoyens commissaire du Gouvernement conscrits conseil d'administration conseil d'état entendu contributions Corps législatif décade départemens département dépenses directoire division finances est chargé floréal fructidor Germinal grade Ibid Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin l'an VIII l'arrêté l'article l'exécution du présent lesdits LUCIEN BONAPARTE maire MARET marine maritime militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nomination NOMS DES CANTONS officiers Ourthe paiement pensions Pluviôse police générale préfecture préfet préfet maritime premier Consul rapport du ministre receveurs revues sceau de l'État second Consul secrétaire d'état section SEMENS Sénat conservateur sera imprimé sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé GAUDIN signé HUGUES B signé LUCIEN BONAPARTE solde sous-préfets suite trésor public tribunal de cassation Tribunat troupes vendémiaire zullen