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... solde pendant le temps de leur absence . Les officiers qui ne justifieront pas avoir refont à l'ex- piration de leurs congés , seront privés de leur soldé pour tout le temps de leur absence . Officiers en convalescence par congé avec solde ...
... solde pendant le temps de leur absence . Les officiers qui ne justifieront pas avoir refont à l'ex- piration de leurs congés , seront privés de leur soldé pour tout le temps de leur absence . Officiers en convalescence par congé avec solde ...
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... solde ; comment payés à leur retour . XXIV . Les officiers qui auront obtenu des congés sans solde , seront compris dans les revues des inspecteurs pour être payés jusqu'au jour de leur départ exclusive- ment ; et ceux desdits officiers ...
... solde ; comment payés à leur retour . XXIV . Les officiers qui auront obtenu des congés sans solde , seront compris dans les revues des inspecteurs pour être payés jusqu'au jour de leur départ exclusive- ment ; et ceux desdits officiers ...
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... SOLDE . Arrêté relatif au paiement de la solde des militaires en garnison à Paris . B. 6 , n.o 44 . Autre arrêté concernant la solde des militaires qui , depuis le 18 brumaire an VIII , ont cessé de remplir les fonctions législatives ...
... SOLDE . Arrêté relatif au paiement de la solde des militaires en garnison à Paris . B. 6 , n.o 44 . Autre arrêté concernant la solde des militaires qui , depuis le 18 brumaire an VIII , ont cessé de remplir les fonctions législatives ...
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administrateurs agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT ARRONDIS auront brevet Bulletin des lois bureau caisse cautionnemens chargé de l'exécution chef citoyens commissaire du Gouvernement conscrits conseil d'administration conseil d'état entendu contributions Corps législatif décade départemens département dépenses directoire division finances est chargé floréal fructidor Germinal grade Ibid Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin l'an VIII l'arrêté l'article l'exécution du présent lesdits LUCIEN BONAPARTE maire MARET marine maritime militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nomination NOMS DES CANTONS officiers Ourthe paiement pensions Pluviôse police générale préfecture préfet préfet maritime premier Consul rapport du ministre receveurs revues sceau de l'État second Consul secrétaire d'état section SEMENS Sénat conservateur sera imprimé sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé GAUDIN signé HUGUES B signé LUCIEN BONAPARTE solde sous-préfets suite trésor public tribunal de cassation Tribunat troupes vendémiaire zullen