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... revues , les inspecteurs formeront , tous les mois , d'après les états de mouve- mens qui leur seront remis ... revues particulières et inopinées , toutes les fois que le bien du service pourra l'exiger : l'objet de ces revues sera de ...
... revues , les inspecteurs formeront , tous les mois , d'après les états de mouve- mens qui leur seront remis ... revues particulières et inopinées , toutes les fois que le bien du service pourra l'exiger : l'objet de ces revues sera de ...
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... revues , ils procéderont à la vérification des effets d'habillement , équipement et armement , pour constater leur situation , et les augmentations ou réparations qui y auront été faites depuis la revue précédente , confor mément à ce ...
... revues , ils procéderont à la vérification des effets d'habillement , équipement et armement , pour constater leur situation , et les augmentations ou réparations qui y auront été faites depuis la revue précédente , confor mément à ce ...
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... revues portant décompte , qui seront également formés tous les trois mois par les inspecteurs aux revues . Ces extraits de revues seront rédigés suivant le modèle n.o 20 , annexé au présent réglement . Officiers généraux aux armées ...
... revues portant décompte , qui seront également formés tous les trois mois par les inspecteurs aux revues . Ces extraits de revues seront rédigés suivant le modèle n.o 20 , annexé au présent réglement . Officiers généraux aux armées ...
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administrateurs agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT ARRONDIS auront brevet Bulletin des lois bureau caisse cautionnemens chargé de l'exécution chef citoyens commissaire du Gouvernement conscrits conseil d'administration conseil d'état entendu contributions Corps législatif décade départemens département dépenses directoire division finances est chargé floréal fructidor Germinal grade Ibid Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin l'an VIII l'arrêté l'article l'exécution du présent lesdits LUCIEN BONAPARTE maire MARET marine maritime militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nomination NOMS DES CANTONS officiers Ourthe paiement pensions Pluviôse police générale préfecture préfet préfet maritime premier Consul rapport du ministre receveurs revues sceau de l'État second Consul secrétaire d'état section SEMENS Sénat conservateur sera imprimé sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé GAUDIN signé HUGUES B signé LUCIEN BONAPARTE solde sous-préfets suite trésor public tribunal de cassation Tribunat troupes vendémiaire zullen