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... officiers pour le temps énoncé aux quittances susdites . Officiers par congé sans solde ; comment payés à leur retour . XXIV . Les officiers qui auront obtenu des congés sans solde , seront compris dans les revues des inspecteurs pour ...
... officiers pour le temps énoncé aux quittances susdites . Officiers par congé sans solde ; comment payés à leur retour . XXIV . Les officiers qui auront obtenu des congés sans solde , seront compris dans les revues des inspecteurs pour ...
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... officiers comman- dans et adjudans de place , conformément au modèle 11. ° 22 . Officiers de l'artillerie et du génie . LXX . L'officier commandant l'artillerie dans une division , remettra pareillement à l'inspecteur , le 1. dé chaque ...
... officiers comman- dans et adjudans de place , conformément au modèle 11. ° 22 . Officiers de l'artillerie et du génie . LXX . L'officier commandant l'artillerie dans une division , remettra pareillement à l'inspecteur , le 1. dé chaque ...
Page 11
... officiers de vaisseaux armés , n'aura lieu que depuis le jour de ' la revue d'armement , jusqu'au jour de la revue du désarmement . XXXIII . Seront traités comme les officiers embarqués , ceux qui seront employés , d'une manière ...
... officiers de vaisseaux armés , n'aura lieu que depuis le jour de ' la revue d'armement , jusqu'au jour de la revue du désarmement . XXXIII . Seront traités comme les officiers embarqués , ceux qui seront employés , d'une manière ...
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administrateurs agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT ARRONDIS auront brevet Bulletin des lois bureau caisse cautionnemens chargé de l'exécution chef citoyens commissaire du Gouvernement conscrits conseil d'administration conseil d'état entendu contributions Corps législatif décade départemens département dépenses directoire division finances est chargé floréal fructidor Germinal grade Ibid Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin l'an VIII l'arrêté l'article l'exécution du présent lesdits LUCIEN BONAPARTE maire MARET marine maritime militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nomination NOMS DES CANTONS officiers Ourthe paiement pensions Pluviôse police générale préfecture préfet préfet maritime premier Consul rapport du ministre receveurs revues sceau de l'État second Consul secrétaire d'état section SEMENS Sénat conservateur sera imprimé sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé GAUDIN signé HUGUES B signé LUCIEN BONAPARTE solde sous-préfets suite trésor public tribunal de cassation Tribunat troupes vendémiaire zullen