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... masse de chauffage et d'ustensiles de campe- ment , est destinée à la fourniture , 1. ° du bois et autres combustibles nécessaires au chauffage des troupes dans leurs cantonnemens , logemens , quartiers ou casernes , ainsi que sous la ...
... masse de chauffage et d'ustensiles de campe- ment , est destinée à la fourniture , 1. ° du bois et autres combustibles nécessaires au chauffage des troupes dans leurs cantonnemens , logemens , quartiers ou casernes , ainsi que sous la ...
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... masse d'entretien et de première fourniture des effets de petit équipement est chargée de la dépense de tous les objets désignés dans l'article IV du titre IV de l'arrêté du 8 floréal an 8 . XIV . Cette masse est réglée , pour l'an 9 ...
... masse d'entretien et de première fourniture des effets de petit équipement est chargée de la dépense de tous les objets désignés dans l'article IV du titre IV de l'arrêté du 8 floréal an 8 . XIV . Cette masse est réglée , pour l'an 9 ...
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... masse à un objet qui lui est étranger . LVIII . La masse des étapes doit pourvoir , 1. A la fourniture du pain et des fourrages des troupes en route ; 2. ° Au paiement de l'indemnité de route fixée par l'arrêté des Consuls du 1er ...
... masse à un objet qui lui est étranger . LVIII . La masse des étapes doit pourvoir , 1. A la fourniture du pain et des fourrages des troupes en route ; 2. ° Au paiement de l'indemnité de route fixée par l'arrêté des Consuls du 1er ...
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Common terms and phrases
administrateurs agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT ARRONDIS auront brevet Bulletin des lois bureau caisse cautionnemens chargé de l'exécution chef citoyens commissaire du Gouvernement conscrits conseil d'administration conseil d'état entendu contributions Corps législatif décade départemens département dépenses directoire division finances est chargé floréal fructidor Germinal grade Ibid Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin l'an VIII l'arrêté l'article l'exécution du présent lesdits LUCIEN BONAPARTE maire MARET marine maritime militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nomination NOMS DES CANTONS officiers Ourthe paiement pensions Pluviôse police générale préfecture préfet préfet maritime premier Consul rapport du ministre receveurs revues sceau de l'État second Consul secrétaire d'état section SEMENS Sénat conservateur sera imprimé sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé GAUDIN signé HUGUES B signé LUCIEN BONAPARTE solde sous-préfets suite trésor public tribunal de cassation Tribunat troupes vendémiaire zullen