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... C.cn Barthelemi membre du Senat ..... ACTE du Sénat conservateur , qui nomme le C , en Joseph Moreau membre du Tribunat . ARRÊTÉ relatif à l'uniforme des préposés à la régie des douanes qui sont habituelle- ment armés ...
... C.cn Barthelemi membre du Senat ..... ACTE du Sénat conservateur , qui nomme le C , en Joseph Moreau membre du Tribunat . ARRÊTÉ relatif à l'uniforme des préposés à la régie des douanes qui sont habituelle- ment armés ...
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... C.en Carnot ministre de la guerre .. ARRÊTÉ qui accorde un brevet d'invention au C.en Jean - Louis Rast - Maupas ... cn Sivry payeur général de la guerre .... Nos des BULLET . • 18 . 44 . 21 . 21 . 21 . 44 . 21 . 16 . Idem . 21 . Idem .
... C.en Carnot ministre de la guerre .. ARRÊTÉ qui accorde un brevet d'invention au C.en Jean - Louis Rast - Maupas ... cn Sivry payeur général de la guerre .... Nos des BULLET . • 18 . 44 . 21 . 21 . 21 . 44 . 21 . 16 . Idem . 21 . Idem .
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... C.cn Pierre , de Lodève , doit faire parvenir demi - brigade , à la 237 mètres de drap de Lodève , bleu ; mètres de drap blanc ; mètres de tricot ; Vu la délibération du conseil , qui nomme le C.en Louis , membre du conseil , et le C.en ...
... C.cn Pierre , de Lodève , doit faire parvenir demi - brigade , à la 237 mètres de drap de Lodève , bleu ; mètres de drap blanc ; mètres de tricot ; Vu la délibération du conseil , qui nomme le C.en Louis , membre du conseil , et le C.en ...
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Common terms and phrases
administrateurs agens ARRÊTÉ qui nomme ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT ARRONDIS auront brevet Bulletin des lois bureau caisse cautionnemens chargé de l'exécution chef citoyens commissaire du Gouvernement conscrits conseil d'administration conseil d'état entendu contributions Corps législatif décade départemens département dépenses directoire division finances est chargé floréal fructidor Germinal grade Ibid Idem imprimé au Bulletin inséré au Bulletin l'an VIII l'arrêté l'article l'exécution du présent lesdits LUCIEN BONAPARTE maire MARET marine maritime militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois nationale nivôse NOM DU PEUPLE nomination NOMS DES CANTONS officiers Ourthe paiement pensions Pluviôse police générale préfecture préfet préfet maritime premier Consul rapport du ministre receveurs revues sceau de l'État second Consul secrétaire d'état section SEMENS Sénat conservateur sera imprimé sera inséré seront service signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé GAUDIN signé HUGUES B signé LUCIEN BONAPARTE solde sous-préfets suite trésor public tribunal de cassation Tribunat troupes vendémiaire zullen