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... places ; 5. L'art du tracé et de la construction des places ; 6. L'art de l'attaque et de la défense des places ; 7. Le tracé et la construction des ouvrages de cam- pagne ; 6. L'art du mineur , considéré dans les rapports offen- sifs ...
... places ; 5. L'art du tracé et de la construction des places ; 6. L'art de l'attaque et de la défense des places ; 7. Le tracé et la construction des ouvrages de cam- pagne ; 6. L'art du mineur , considéré dans les rapports offen- sifs ...
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... places qui étaient ordinairement occupés par les capitaines français avant la dernière guerre . Cet état , qui désignera le nom et le nombre de chaque place dans chaque havie , indiquera le nombre de bateaux pêcheurs auquel chaque place ...
... places qui étaient ordinairement occupés par les capitaines français avant la dernière guerre . Cet état , qui désignera le nom et le nombre de chaque place dans chaque havie , indiquera le nombre de bateaux pêcheurs auquel chaque place ...
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... places , il sera décidé par la voie du sort entre les divers concurrens . VI . Alors le tirage des places s'effectuera ainsi qu'il suit , en présence du commissaire principal de marine et des armateurs réunis . Il sera fait autant de ...
... places , il sera décidé par la voie du sort entre les divers concurrens . VI . Alors le tirage des places s'effectuera ainsi qu'il suit , en présence du commissaire principal de marine et des armateurs réunis . Il sera fait autant de ...
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Common terms and phrases
11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état