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... jours . Dern . jeudi de brum ... 1.er jeudi de nivôse ... 1.er jeudi de pluviôse .. 1.er jeudi de germinal . jour . Dern . jeudi de floréal , 1.er jeudi de therm .. Dern . jeudi de fructid . 2. jeudi de fructidor . Dern . jeudi de ...
... jours . Dern . jeudi de brum ... 1.er jeudi de nivôse ... 1.er jeudi de pluviôse .. 1.er jeudi de germinal . jour . Dern . jeudi de floréal , 1.er jeudi de therm .. Dern . jeudi de fructid . 2. jeudi de fructidor . Dern . jeudi de ...
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... jours . 2. mardi de décembre ..... 3. mardi de frimaire .. Ingrande ... Le jour de la mi - carême .... Le jour de la mi - carême NOMS des COMM . NES . FIXATION ANCIENNE . FIXATION. NOMS FIXATION des COMMUNES . ANCIENNE . FIXATION DURÉE ...
... jours . 2. mardi de décembre ..... 3. mardi de frimaire .. Ingrande ... Le jour de la mi - carême .... Le jour de la mi - carême NOMS des COMM . NES . FIXATION ANCIENNE . FIXATION. NOMS FIXATION des COMMUNES . ANCIENNE . FIXATION DURÉE ...
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... jour de Saint Maxime . Le jour de Saint Thomas . Le jour de S. Clair . Le jour de S. Felix . Le jour de l'Exalta- tion de la Croix . Le 1. lundi après Saint Domieu , Le jour de Saint Martin . Le 1. lundi après Sainte Catherine . Le 1 ...
... jour de Saint Maxime . Le jour de Saint Thomas . Le jour de S. Clair . Le jour de S. Felix . Le jour de l'Exalta- tion de la Croix . Le 1. lundi après Saint Domieu , Le jour de Saint Martin . Le 1. lundi après Sainte Catherine . Le 1 ...
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Common terms and phrases
11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état