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... département des Landes , à établir sur sa propriété , dans la commune de Lugos , sur le ruisseau de Bran , département de la Gi- ronde , un fourneau pour la fonte de minérais de fer , et une forge pour le traitement de ce métal . ( Du ...
... département des Landes , à établir sur sa propriété , dans la commune de Lugos , sur le ruisseau de Bran , département de la Gi- ronde , un fourneau pour la fonte de minérais de fer , et une forge pour le traitement de ce métal . ( Du ...
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... département de l'Oise , et Erchen , département de la Somme . Du 7 Ventôse . LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE , sur le rapport du ministre de l'intérieur ; Vu , 1. ° les pièces relatives à la contestation existante entre les communes de ...
... département de l'Oise , et Erchen , département de la Somme . Du 7 Ventôse . LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE , sur le rapport du ministre de l'intérieur ; Vu , 1. ° les pièces relatives à la contestation existante entre les communes de ...
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... département de la Sarthe , 161. — Pa- reils changemens pour les foires de diverses communes dans plusieurs départemens , 162. Nouvelle fixation des foires du département de Maine - et - Loire , 177. Arrêté concernant des changemens ou ...
... département de la Sarthe , 161. — Pa- reils changemens pour les foires de diverses communes dans plusieurs départemens , 162. Nouvelle fixation des foires du département de Maine - et - Loire , 177. Arrêté concernant des changemens ou ...
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Common terms and phrases
11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état