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... auront eu lieu dans l'intervalle d'une revue à l'autre , pour cause de désertion , congé , entrée aux hôpitaux , mort , & c . et les remplacemens qui auront été opérés : sur cet état seront aussi relatées les sommes dues à chaque ...
... auront eu lieu dans l'intervalle d'une revue à l'autre , pour cause de désertion , congé , entrée aux hôpitaux , mort , & c . et les remplacemens qui auront été opérés : sur cet état seront aussi relatées les sommes dues à chaque ...
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... auront du pain de munition , iront au bois , aux provisions , avec cette différence qu'au lieu d'aller au marché ils iront chez l'économe de l'école , qui doit leur délivrer ces fournitures . Le pain leur sera toujours fourni pour ...
... auront du pain de munition , iront au bois , aux provisions , avec cette différence qu'au lieu d'aller au marché ils iront chez l'économe de l'école , qui doit leur délivrer ces fournitures . Le pain leur sera toujours fourni pour ...
Page 612
... auront obtenu l'envoi provisoire , ou l'époux qui aura opté pour la continuation de la commu- nauté , devront faire procéder à l'inventaire du mobilier et des titres de l'absent , en présence du commissaire du Gouvernement près le ...
... auront obtenu l'envoi provisoire , ou l'époux qui aura opté pour la continuation de la commu- nauté , devront faire procéder à l'inventaire du mobilier et des titres de l'absent , en présence du commissaire du Gouvernement près le ...
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Common terms and phrases
11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état