From inside the book
Results 1-3 of 12
Page
... Voyez SOLDE . ARMES . Voyez DROITS d'entrée . ARSENAUX de la marine . Voyez CONSCRIPTION . ARTILLERIE . Formalités à remplir par les maires , en cas de décès du dépositaire d'un cheval du train d'artillerie , 125. Voyez LCOLE d ...
... Voyez SOLDE . ARMES . Voyez DROITS d'entrée . ARSENAUX de la marine . Voyez CONSCRIPTION . ARTILLERIE . Formalités à remplir par les maires , en cas de décès du dépositaire d'un cheval du train d'artillerie , 125. Voyez LCOLE d ...
Page
France. PROMULGATION . Voyez LOI . PROVISEURS . Voyez LYCÉES . R. RABETTE . Voyez DROITS de sortie . RECEVEURS particuliers . Leur établissement autorisé dans les communes dont les rôles s'élèvent au - dessus de 15,000 francs , 382 ...
France. PROMULGATION . Voyez LOI . PROVISEURS . Voyez LYCÉES . R. RABETTE . Voyez DROITS de sortie . RECEVEURS particuliers . Leur établissement autorisé dans les communes dont les rôles s'élèvent au - dessus de 15,000 francs , 382 ...
Page
... Voyez TRAITEMENS de réforme . SORTIE . Voyez DROITS de sortie , EXPORTATION . SOURDS - MUETS . Voyez ABANDON . SOUS - OFFICIERS . Voyez MASSE . STOCKFISH . Voyez DROITS d'entree . SUBSTITUT . Voyez TRIBUNAUX . SUCRE . Arrêté qui prohibe ...
... Voyez TRAITEMENS de réforme . SORTIE . Voyez DROITS de sortie , EXPORTATION . SOURDS - MUETS . Voyez ABANDON . SOUS - OFFICIERS . Voyez MASSE . STOCKFISH . Voyez DROITS d'entree . SUBSTITUT . Voyez TRIBUNAUX . SUCRE . Arrêté qui prohibe ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état