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... établie à Châlons , la seconde à Metz , seront réunies en conséquence , ces deux écoles serviront à composer une école commune aux deux armes , qui sera établie à Metz , département de la Moselle , et portera le nom d'École d'artillerie ...
... établie à Châlons , la seconde à Metz , seront réunies en conséquence , ces deux écoles serviront à composer une école commune aux deux armes , qui sera établie à Metz , département de la Moselle , et portera le nom d'École d'artillerie ...
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... établie plus convenablement dans un bâtiment national , les agens précités en dresseront aussi un procès - verbal , qui sera également soumis au ministre ; de manière que , dans l'un ou l'autre des cas prévus , nulle mutation ne puisse ...
... établie plus convenablement dans un bâtiment national , les agens précités en dresseront aussi un procès - verbal , qui sera également soumis au ministre ; de manière que , dans l'un ou l'autre des cas prévus , nulle mutation ne puisse ...
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... établie à la maison dite de l'Oratoire , à Riom ( 1. arrondissement . ) ; L'école établie dans la maison dite des Ursulines , et celle du C.en Marchand , à Aigueperse ( même arrondissement ) ; L'école dirigée par le C. Maerhes , à ...
... établie à la maison dite de l'Oratoire , à Riom ( 1. arrondissement . ) ; L'école établie dans la maison dite des Ursulines , et celle du C.en Marchand , à Aigueperse ( même arrondissement ) ; L'école dirigée par le C. Maerhes , à ...
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Common terms and phrases
11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état