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... écoles centrales de Lyon , de Bourg et de Roanne , seront fermées à dater du 1. ° germinaf . III . Les préfets , à la réception du présent arrêté , feront mettre les scellés sur les bibliothèques , cabinets et autres dépôts appartenant ...
... écoles centrales de Lyon , de Bourg et de Roanne , seront fermées à dater du 1. ° germinaf . III . Les préfets , à la réception du présent arrêté , feront mettre les scellés sur les bibliothèques , cabinets et autres dépôts appartenant ...
Page 275
... écoles centrales du Var , Bouches - du - Rhône . Alpes - Maritimes , seront fermées à dater du 1.er nivôse . III . Les préfets , à la réception du présent arrêté , feront mettre le scellé sur les bibliothèques , cabinets et autres ...
... écoles centrales du Var , Bouches - du - Rhône . Alpes - Maritimes , seront fermées à dater du 1.er nivôse . III . Les préfets , à la réception du présent arrêté , feront mettre le scellé sur les bibliothèques , cabinets et autres ...
Page 277
... écoles centrales de Strasbourg et d'Épinal seront fermées à dater du 1. fructidor . Cr III . Les préfets , à la réception du présent arrêté , feront mettre le scellé sur les bibliothèques , cabinets et autres dépôts appartenant auxdites ...
... écoles centrales de Strasbourg et d'Épinal seront fermées à dater du 1. fructidor . Cr III . Les préfets , à la réception du présent arrêté , feront mettre le scellé sur les bibliothèques , cabinets et autres dépôts appartenant auxdites ...
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Common terms and phrases
11 floréal ARRÊTÉ contenant désignation ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissement autorise le maire brumaire Bulletin des lois chargé de l'exécution commune concourir aux places conseil d'état entendu d'être déclarées écoles déclarées écoles secondaires départemens désignation des Écoles écoles centrales écoles du département élèves seront admis érigées en écoles FOIRES frimaire fructidor garde municipale général des écoles germinal grand-juge gratuites des lycées hospices Idem inséré au Bulletin jugées susceptibles d'être justice l'administration l'arrêté l'article L'école du C.en l'exécution du présent l'intérieur est chargé Lo1 qui autorise MARET marine messidor ministre de l'intérieur ministre des finances nivôse places gratuites pluviôse prairial préfet a jugées premier Consul présent arrêté présente année rapport du ministre RÉPUBLIQUE sceau de l'État secondaires du département secrétaire d'état sénatus-consulte sera inséré signé BONAPARTE signé CHAPTAL signé HUGUES B signé REGNIER susceptibles d'être déclarées tement terrain communal thermidor trésor public vendém Vendémiaire Ventôse visite et l'état