Preissac (Ce de). Pron.. Richard (Bon). Rousselière (de la). Poriquet.. Pougeard-Dulimbert Meuse. Gard. Puy-de-Dôme. Manche. Finistère. Rivaud de la Riffaudière (Cte).. Côtes-du-Nord. Creuse. Seine-et-Oise. Meurthe. Ain. Pyrénées-Orientales. Indre. Soubeyran (de) Loire-et-Cher. Tanlay (Cte L. de). Tourangin (A).. Pas-de-Calais. Tarn. Vaisse, sénateur (chargé de l'administration du départem.). Rhône. Mercier-Lacombe (chargé de l'administration du départem.) Alger. M. JANVIER DE LA MOTTE (O, C), Préfet du département de l'Eure, nommé le 16 février 1856 (1). M. FLEURY, Secrétaire général. CONSEIL DE PRÉFECTURE. M. MOLLE, doyen, nommé le 3 décembre 1850. CABINET DU PRÉFET (2). M. DE SAINT-VICTOR, Chef du cabinet. MM. Noyer et Lecouvreur, chefs de bureau. Réception et ouverture des dépêches. Répartition du courrier entre les divisions'; lettres de rappel. - Affaires confidentielles et réservées. Personnel. Demandes d'emplois. Arrêtés de nominations, de suspension, de révocation. Prestations de serment et installations. Congés et délégations. - Elections politiques, départementales et communales. Formation et révision annuelle des listes électorales. Cérémonies publiques. Préséances. - Secours individuels. Légion-d'Honneur. Etat des décès des légionnaires et des médaillés militaires.- Organisation des commissions administratives et personnel des hospices et bureaux de bienfaisance. - Comités consultatifs. Sapeurs-pompiers. Présentation des candidats pour la nomination d'officiers. Télégraphie. - Belles actions. Demandes de récompenses. Beaux-Arts. Sociétés savantes. Théâtres. - Bibliothèque administrative. Bibliothèques publiques. -Débits de boissons. Cafés-Concerts. Cercles. Débits de tabac et de poudres à feu. Police générale. Service des commissaires de police. Spectacles forains. Saltimbanques. Joueurs d'orgue et chanteurs. Police de la (1) M. le Préfet reçoit le public les mercredis et samedis, de midi à trois heures. M. le Secrétaire général reçoit tous les jours de midi à trois heures. Les séances du Conseil de préfecture ont lieu les mardis et vendredis à une heure. (2) L'organisation du travail intérieur de la préfecture est réglée par un arrêté de M. le Préfet du 28 décembre 1859, approuvé par S. E. M. le Ministre de l'intérieur le 18 janvier 1860. presse. Imprimerie et librairie. Demandes de brevets. Dépôt légal. Journaux et écrits périodiques. Annonces judiciaires. Presses autographiques, Autorisations de colporter. Estampillage. Condamnés libérés; changements de résidence; surveillance légale; transportation. Réfugiés étrangers. Rapatriements. Emigration française. Autorisations de visites dans les prisons. Délivrance des passeports. Recherches dans l'intérêt des familles. Légalisations des signatures. Conseil de Préfecture. 1re DIVISION. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET COMMUNALE. M. WOLFF, chef de division. fer BUREAU. M. Prévost, chef. Hospices et hôpitaux. Création de ces établissements Traités avec les congrégations hospitalières. Règlements du service intérieur. Acquisitions. Aliénations. Echanges. Baux. Transactions. Poursuites judiciaires. Emprunts. Adjudications de travaux et fournitures. Marchés pour les mêmes objets. Assurance des propriétés mobilières et immobilières contre l'incendie. Fondations de lits. Admissions des malades, infirmes, vieillards ou incurables. Admission des aliénés à titre provisoire, des militaires et marins, des prisonniers. Acceptation des dons et legs. Statistique de ces établissements. Remboursement de rentes ou de capitaux et placements en rentes sur l'Etat. Demandes en main-levée et radiation des inscriptions hypothécaires. Inspection départementale. Secours généraux. Bureaux de bienfaisance. Création. Administration des biens. Dons et legs. Dons manuels et anonymes. Remboursement de rentes. Main-levée d'inscriptions hypothécaires. Placement de fonds sur l'Etat. Aliénations d'immeubles. Baux. Tableaux statistiques. Secours généraux. Loteries de bienfaisance. Sociétés de secours mutuels. Aliénés. Organisation générale du service. Asiles publics et privés. Placements volontaires et d'office. Répartition du concours du département, des communes et des familles à la dépense des aliénés. Recouvrements. Etats de maintenues et de sorties. Aliénés étrangers au département. Statistique de l'aliénation mentale. Enfants assistés. Service général. Admissions d'enfants abandonnés et d'orphelins pauvres. Enfants secourus temporairement. Nourrices et placement des enfants. Reconnaissance et remise des enfants. Enfants étrangers au département. Dépenses intérieures et extérieures. Tableaux statistiques. Inspections départementales. Sourds-muets et jeunes aveugles. Instruction des demandes et admission dans les institutions impériales Aveugles-travailleurs. Instruction des demandes d'admission dans l'asile spécial fondé à Paris. Sociétés de charité maternelle. Vérification et approbation du compte moral et du compte annuel des recettes et dépenses de ces sociétés. Secours sur les fonds généraux de l'Etat. 2 BUREAU, M. Lagrue, chef. Recueil des actes administratifs. Impressions et autographies. Agriculture. Chambres consultatives. Comices agricoles. Concours. Ecoles régionales Rapports périodiques sur les récoltes. Pesage des grains. Drainage. Police rurale. Amélioration de l'espèce chevaline. Commissions hippiques. Concours. Personnel des vétérinaires. Ecoles vétérinaires. Commissions cantonales de statistique et travaux de ces commissions. Industrie. Expositions des produits de l'industrie. Brevets d'invention. Livrets d'ouvriers. Tribunaux de commerce. Conseils de prud'hommes. Chambres consultatives des arts et manufactures. Ecoles des arts et manufactures. Ecoles impériales d'arts et métiers. Inspection du travail dans les manufactures. Statistique industrielle. Police des subsistances. Foires et marchés. Fidélité du débit et sophistications. Mercuriales. Boucherie. Boulangerie. Police sanitaire. Personnel médical. Conseils d'hygiène publique et de salubrité. Service des épidémies. Visite des pharmacies et drogueries. Vaccinations. Logements insalubres. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Service des épizooties. Police industrielle et commerciale. Vérification des poids et mesures. Enregistrement et domaines. Régie des biens de l'Etat. Séquestres. Mains-levées. Successions en déshérence. Ventes par adjudications, concessions ou rétrocessions de biens de l'Etat. Ventes de mobiliers. Epaves. Liquidations de frais. Formalités préalables aux actions judiciaires. Demandes en remises d'amendes. Eaux et forêts. Police de la pèche. Adjudication du droit de pêche. Forêts de l'Etat ; délimitation, bornage; coupes ordinaires et extraordinaires; adjudications; droits d'usage; concessions; affectations; échanges. Ecole forestière. Bois de particuliers; gardes; défrichements; droits d'usage. Service des postes. Correspondances en franchise. Voitures publiques. Incendies, sinistres (statistique). Compagnies d'assurances. 3 BUREAU. M. Legras, chef. Culte catholique. Cures et succursales; érection; établissement |