3 BUREAU. 2o BUREAU.-M. Chandelot, chef.- Dépenses d'outre-mer. M. Renaud, chef.- Comptabilité centrale. 4e BUREAU. -M. Cousin, commissaire-adjoint de la marine, chef.-Comptabilité des matières. AGENCE COMPTABLE DU MINISTÈRE. M. Champy, agent comptable. AGENCE COMPTABLE DES TRAITES DE LA MARINE, M. Halgan, agent comptable. VIII. DÉPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE Rue de Grenelle-Saint-Germain, 110. M. ROULAND (GO), Sénateur, Ministre, Secrétaire d'État, président du Conseil impérial de l'instruction publique (1). M. Dubief, Secrétaire particulier du ministre. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. M. Rouland (Gustave), Secrétaire général (2). SECTION DU CABINET. BUREAU DES CULTES.-M. Tardif (Ad.)☀, Chef de division chargé de la direction de ce bureau. Affaires réservées. Promotions au cardinalat. Nominations aux archevêchés, évêchés, canonicats de Saint-Denis. Nominations dans la Légion-d'Honneur. Honneurs et préséances. Insertions au Moniteur. Convocations. Pétitions transmises par le Sénat. Eglises nationales étrangères. Cultes non reconnus. BUREAU DE L'INSTRUCTION Publique et du CABINET. chef de bureau adjoint. - - M. Baraudon, Ouverture de la correspondance; audiences; affaires réservées; centralisation du travail avec l'Empereur; enregistrement et transmission des ordres du ministre; personnel de l'administration centrale; service intérieur; nominations dans la Légiond'Honneur; pétitions transmises par le Sénat; insertions au Mo (1) Le Ministre reçoit les membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État, les mardis et vendredis, de 9 à 11 heures. (2) Le Secrétaire général reçoit les membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État, les mardis et vendredis, de 10 à 11 heures. niteur; protocole; correspondance télégraphique; traductions; convocations; honneurs et préséances; souscriptions ouvertes en faveur des établissements de bienfaisance; statistique. -- SERVICE INTÉRIEUR. - M. Magnabal, sous-chef, chargé du service intérieur. SECTION DES ÉTABLISSEMENTS SCIENT. ET LITT. TRAVAUX HISTORIQUES, M. du Mesnil, chef de section. Centralisation du travail de l'Empereur; centralisation de la signature du ministre et du secrétaire général; examen des rapports périodiques et des procès-verbaux des conseils académiques; pétitions transmises par le sénat; publications officielles; bibliothèque de l'Université; bibliothèque et musée d'Alger; souscriptions aux ouvrages classiques; dépôt des souscriptions du ministère et des nouvelles publications; répartition des ouvrages qui en proviennent. COLLECTIONS DES SOCIÉTÉS SAVANTES. M. Vincent, membre de l'Institut, conservateur. DÉPÔT DES LIVRES. M. de Watteville, sous chef, chargé du dépôt des souscriptions du ministère et des nouvelles publications. BUREAU DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ÉTABLISSEMENTS SCientifiques ET LITTÉRAIRES. M. Servaux, chef. Comité des travaux historiques et des sociétés savantes; sociétés scientifiques et littéraires; publication des documents inédits de l'histoire de France; carte topographique des Gaules; école française d'Athènes; collége impérial de France; muséum d'histoire naturelle; bureau des longitudes; observatoires de Paris, de Marseille et d'Alger; école impériale et spéciale des langues orientales vivantes. BUREAU DE L'ENREGISTREMENT ET ARCHIVES. M. Renault, chef. SECTION DU PERSONNEL. M. Mesnard, chef de section. Personnel du conseil impérial de l'instruction publique, des administrations académiques, de l'instruction supérieure et de l'instruction secondaire; traitements; secours aux veuves; distinctions honorifiques. ADMINISTRATION DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ('). 1re DIVISION. - -ADMIN. ACADÉMIQUE ET INSTR. SUPÉRIEURE. M. Petit, chef de division. (1) Les chefs de division reçoivent les membres du sénat, du corps législatif et du conseil d'Etat, les mercredis et samedis, de midi à 2 heures; ils reçoivent Je public les jeudis de 2 à 4 heures. PREMIER BUREAU. (Ce bureau est sous la direction immédiate du chef de la division). - Administration académique.- Instruction supérieure. Enseignement et discipline. Approbation des programmes des cours. Collation des grades. Expédition des diplômes. Concours pour l'agrégation. Demandes en autorisation d'exercer la médecine en France avec un diplôme étranger. Instruction supérieure en Algérie. 2 BUREAU. M. Mourier, chef. Matériel de l'administration académique et de l'instruction supérieure. 2o DIVISION. -- INSTRUCTION SECONDAIRE. M. Dumaige, chef de division. T 1er BUREAU. M. Fontaine de Resbecq, chef. Lycées et Collèges. Enseignement et discipline. Examen pour l'agrégation des Lycées. Affaires relatives aux établissements libres. Bourses impériales, départementales et communales. Exemptions de frais d'étude pour les externes. Instruction secondaire en Algérie. 2o BUREAU.-M. Danet, chef - Matériel de l'instruction secondaire. 3o DIVISION. INSTRUCTION PRIMAIRE. M. Pillet (O), chef de division. 1er BUREAU. M. Drouet, chef. Personnel de l'instruction primaire. Distinctions honorifiques. Associations religieuses. Legs et donations. Instruction primaire en Algérie. 2o BUREAU. M. Bouin, chef. Matériel. Liquidation des traitements et des frais de tournée. Règlement des budgets départementaux. Fixation des budgets et vérification des dépenses des écoles normales primaires. Allocations pour acquisition, construction et réparation de maisons d'école. Statistique de l'instruction primaire. ADMINISTRATION DES CULTES, Rue de Belle-Chasse, 66. BUREAU DU SECRÉTARIAT ET DES ARCHIVES. (Ce bureau est dirigé par le chef du er bureau de la première division.) Enregistrement. Affaires réservées. Légalisation des signatures ecclésiastiques. Archives et bibliothèque. Travaux statistiques. Dépôt et expédition des décrets et des décisions de l'Empereur, des arrêtés du ministre et des avis du conseil d'Etat. Commission des arts et édifices religieux. 1re DIVISION. PERSONNEL ET CONTENTIEUX. M. Tardif (Ad.), Chef de la division. 1er BUREAU.-M. Deville (P.), Chef. - Personnel du clergé. Police ecclésiastique. Présentation à l'agrément de l'Empereur des nominations aux titres ecclésiastiques. Frais d'établissement des cardinaux, archevêques et évèques. Traitement des titulaires ecclésiastiques. Indemnités pour visites diocésaines. Nominations aux fonctions de trésoriers des grands séminaires et des maisons ou caisses de retraites pour les prètres âgés et infirmes. Nominations aux bourses fondées dans les séminaires diocésains. Administration temporelle du chapitre impérial de Saint-Denis. Appels comme d'abus. Pensions de retraites. Répartition du crédit alloué pour subventions annuelles à des congrégations religieuses. Secours personnels aux ecclésiastiques et aux anciennes religieuses. Nominations à des bourses fondées dans les pensionnats de quelques communautés de femmes. Etats du personnel du clergé et des séminaires. Publication des bulles, brefs et rescrits. Statuts des chapitres cathédraux. Réunion des cures aux chapitres. Organisation des conseils de fabrique. Ecoles secondaires ecclésiastiques. Exécution des règlements sur les sépultures. Correspondance relative aux affaires de l'Algérie et des colonies. Concession de chapelles, bancs et tribunes dans les églises. Différends entre les fabriques et les communes. Dépenses du culte paroissial. Tarifs des oblations. Pompes funèbres. 2o BUREAU. Contentieux. Service paroissial. M. Delamarche, Chef. Congrégations religieuses. Contentieux des fabriques. Emploi ou destination de leurs biens meubles et immeubles. Acquisitions, aliénations, échanges, emprunts, transactions concernant ces établissements. Approbation et autorisation des congrégations religieuses et des établissements qui en dépendent. Modification des statuts. Actes d'acquisition, de vente, d'échange, d'emprunt, de transaction, concernant les congrégations religieuses d'hommes et de femmes. Autorisation pour l'acceptation des dons et legs aux établissements ecclésiastiques et religieux, 2e DIVISION. ADMINISTRATION TEMPORELLE DES INTÉRÊTS DIOCÉSAINS. TRAVAUX DIOCESAINS. M. Hamille (Victor), Chef de la division. fer BUREAU. porelle. Acquisitions, échanges, alienations, emploi de fonds, transactions et autres affaires contentieuses relatives aux établissements diocésains. Maisons et caisses de retraites pour les prètres âgés et infirmes. Tarif des droits de secrétariat d'évêchés. Comptes annuels des grands séminaires. Budget des fabriques des cathédrales. Circonscriptions des diocèses et des paroisses. Secours aux communes pour églises et presbytères. - M. de la Motte, Chef. - Administration tem 2 BUREAU. MM. Blanc, Chef; Wehe, Chef adjoint. Travaux. Travaux pour la construction ou la conservation des cathédrales, archevêchés, évèchés et séminaires. Acquisitions concernant ces édifices. Examen et approbation des projets, adjudication des travaux. Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains. Nomination et personnel des architectes. Répartition et emploi des fonds affectés par le budget des cultes aux dépenses diocésaines. Ameublement des archevêchés et évêchés. Maîtrises et bas-chœurs des cathédrales. Subventions pour acquisitions d'ornements. Paiement de loyers pour évêchés et séminaires. Ecole de musique religieuse. Nomination des élèves boursiers. SOUS-DIRECTION DES CULTES NON CATHOLIQUES. M. Sayous, sous-directeur. DIVISION DE LA COMPTABILITÉ CENTRALE (1). Rue de Grenelle-Saint-Germain, 110. M. Jourdain, chef de la division. 1er BUREAU. tion publique. 2o BUREAU. M. Forget, chef. Comptabilité de l'instruc M. Coquillar, chef. 3o BUREAU. M. Granet, chef. IX. DÉPARTEMENT DE L'AGRICULTURE, DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. Rue Saint-Dominique-Saint-Germain, 62 et 64. S. Exc. M. ROUHER (G), Sénateur, Ministre Secrétaire d'Etat (2). CABINET PARTICULIER DU MINISTRE.-M. Rouher (Gustave), auditeur au conseil d'Etat, chef du cabinet. Ouverture des dépêches; correspondance particulière; demandes d'audiences; affaires réservécs. ADMINISTRATION CENTRALE (3). M. de Boureuille (C), Conseiller d'Etat, inspecteur général des mines, Secrétaire-général (4). (1) Le chef de la division de la comptabilité reçoit le public le jeudi de 2 à 4 heures. (2) Le ministre reçoit lorsqu'on en fait la demande par écrit en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. (3) Les bureaux ne sont ouverts au public que les mardis et vendredis de 2 à 4 heures, (4) Le secrétaire-général donne des audiences particulières sur demandes spéciales et reçoit les mardis et samedis de midi à deux heures. |