senat, 13, B. 1. Lés Titulaires des grandes dignités de l'Empire jouissent des mêmes honneurs que ces Princes et prennent rang immédiatement après eux, 33, B. 1. La Haute-cour impériale est composée de ces Princes, etc., 104, B. 1. Prince de Lucques et de Piombino (S. A. S. le) Pascal Bacciochi, époux de S. A. I. la princesse Eliza. V. LUCQUES (République de ), 2. Ce Prince jouit du rang et des prérogatives de Prince de l'Empire français. V. PIOMBINO, art. 6 du décret.

Pour les Princes de l'Empire Titulaires des grandes dignités. V. FAMILLE IMPÉRIALE.

Décret impérial, du 24 messidor an 12, B. 10, no. 110, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.

DEUXIÈME PARTIE.

DES HONNEURS MILITAIRES

TITRE V.

Princes français.

SECTION Ire.

Honneurs militairės.

ET CIVILS.

Art. rer. Les honneurs d'entrée et de sortie d'une place ou d'un camp qui doivent être rendus aux Princes, aux grands Dignitaires, Ministres, Grands-Officiers de l'Empire, en vertu des dispositions contenues dans les titres suivans, ne le seront jamais qu'en exécution d'un ordre spécial adressé par le Ministre de la guerre aux généraux commandant les divisions ou les armées.

2. Quand les Princes passeront dans une place, toute la garnison prendra les armes un quart de l'infanterie sera mis en bataille hors de la porte par laquelle ils devront entrer; le reste sera disposé sur les places qu'ils devront traverser, et présentera les armes au moment de leur passage.

Arrivée dans une place.'

Moitié de la cavalerie ira au-devant d'eux jusqu'à un quart de lieue de la place, et les escortera jusqu'à leur logis; le reste de la cavalerie sera mis en bataille sur leur passage.

Les drapeaux, étendards ou guidons, et les Officiers supérieurs, salueront.

L'état-major les recevra à la barrière, mais ne leur présentera point les clefs, cet honneur étant uniquement réservé à Sa Majesté impériale.

Salve d'artillerie.

3. Ils seront salués, à leur entrée et à leur sortie de la place, par vingt-un coups de canon.

Garde.

4. Ils auront une garde de cent hommes, avec un drapeau, commandée par un capitaine, un lieutenant et un sous-lieutenant. La garde sera à leur logis avant leur arrivée : elle sera fournie, le premier jour, par le régiment qui portera le premier numéro, et ensuite par les autres, à tour de rôle.

Arrivée dans un camp, étant prévenu:

5. Quand les Princes arriveront dans un camp, si l'on a été prévenu du moment de leur arrivée, l'infanterie et la cavalerie se mettront en bataille en avant du front de bandière; le plus ancien régiment de cavalerie se porterà au-devant d'eux; les gardes et les piquets prendront les armes et monteront à cheval.

Arrivée dans un camp inopinément.

6. Dans le cas où les Princes arriveront ou passeront inopinément dans un camp, les gardes ou piquets prendront les armes ou monteront à cheval; les Officiers se porteront promptement sur le front de bandière; les Sous-Officiers et soldats sortiront de leurs tentes, et borderont la haie dans la rue du camp, et y resteront jusqu'à nouvel ordre.

Devant un camp en bataille.

7. Si les Princes arrivent devant une troupe en bataille, l'infanterie présentera les armes ; la cavalerie mettra le sabre à la main; les Officiers supérieurs, les drapeaux, étendards ou guidons, salueront; les tambours battront aux champs, les trompettes sonneront la marche.

Devant une troupe en marche.

8. Si les Princes passent devant une troupe en marche, la troupe s'arrêtera, se formera en bataille si elle n'y est point, et rendra les honneurs ci-dessus prescrits.

Devant un corps-de-garde.

9. S'ils passent devant un corps-de-garde, poste ou piquet, les soldats prendront les armes, et les porteront; les tambours battront aux champs; la cavalerie montera à cheval et mettra le sabre à la main; les trompettes sonneront la marche; les sentinelles présenteront

les armes.

10. Il leur sera fait des visites de corps, en grande tenue. L'Officier général le plus élevé en grade, ou, à son défaut, le Commandant de la place, prendra leurs ordres pour la réception des corps, présentera.

et les

Le mot d'ordre sera porté aux Princes par un Officier de l'Etatmajor général de l'armée, et, dans les places, par un Adjudant de place.

11. Lorsque les Princes feront partie du corps de troupes qui composeront un camp ou formeront une garnison, ils ne recevront plus, à dater du lendemain de leur arrivée jusqu'à la veille de leur départ, que les honneurs dus à leur grade militaire.

12. Lorsque les Princes quitteront une place ou un camp, vront les mêmes honneurs qu'à leur entrée.

ils rece

13. Lorsque les Princes voyageront dans les départemens, et qu'il aura été donné avis officiel de leur voyage par les Ministres, il leur sera rendu les honneurs ci-après,

14. Les Maires et Adjoints les recevront à environ deux cent cinquante pas en avant de l'entrée de leur commune; et si les Princes doivent s'y arreter ou y séjourner, les Maires les conduiront au logement qui leur aura été destiné. Dans les villes', un détachement de la garde nationale ira à leur rencontre, à deux cent cinquante pas en avant du lieu où le Maire les attendra.

15. Dans les chefs-lieux de département ou d'arrondissement,

les

Préfets ou Sous-Préfets se rendront à la porte de la ville pour les recevoir.

16. Ils seront complimentés par les fonctionnaires et autorités mentionnés au titre 1er. article 1er.

Les Cours d'appel s'y rendront seulement par députation composée du premier Président, du Procureur général impérial et de la moitié des Juges. Les autres Cours et Tribunaux s'y rendront en corps.

17. Lorsqu'ils sortiront d'une ville dans laquelle ils auront séjourné, les Maires et Adjoints se trouveront à la porte par laquelle ils devront sortir, accompagnés d'un détachement de la garde nationale.

409,

Décret impérial du 6 frimaire an 13, B. 22, n°. relatif aux honneurs militaires dans les ports et arsenaux de la marine.

TITRE IV.

Honneurs à rendre aux Princes français.

Princes français. Leur arrivée dans un des ports de l'Empire.

15. Quand les Princes iront dans un des ports et arsenaux de l'Empire, toutes les troupes dépendantes de la marine prendront les armes, et seront réparties de la même manière que les troupes tenant garnison dans la place.

Elles présenteront les armes au moment du passage des Princes, les drapeaux et les Officiers supérieurs salueront, les tambours battront aux champs.

Garde d'honneur.

16. Il sera fourni une garde de cent hommes, avec un drapeau, commandée par un Capitaine, un Lieutenant en premier et un Lieutenant en second.

Cette garde se rendra au logis des Princes, avant leur arrivée.

Les postes prendront les armes.

17. Si les Princes passent devant un corps-de-garde ou poste de la marine, les soldats prendront les armes et les porteront; les tambours battront aux champs, les sentinelles présenteront les armes,

Visites.

18. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue. Le Préfet maritime, ou, en son absence, l'Officier qui en remplira les fonctions, et l'Officier supérieur commandant en rade, prendront leurs ordres pour la réception des corps qui sont sous leur autorité respective, et les présenteront.

Mot d'ordre.

19. Le mot d'ordre sera porté aux Princes par le chef militaire de la marine.

Entrée dans le port.

20. Lorsque les Princes feront leur entrée dans l'arsenal de la marine, toutes les troupes dépendantes de ce département seront mises en bataille dans l'intérieur de l'arsenal, à droite et à gauche de la porte par laquelle ils devront entrer; les drapeaux et les Officiers supérieurs salueront, et les tambours battront aux champs.

Le Préfet maritime, le chef militaire, ceux des différens services, et les Officiers d'état-major du port, les y recevront, mais ne leur présenteront point les clefs, cet honneur étant uniquement réservé à Sa Majesté impériale.

Salve d'artillerie.

21. A leur entrée et à leur sortie de l'arsenal, ils seront salués de vingt-un coups de canon..

Arrivée en rade.

22. Si les Princes vont en rade, le vaisseau commandant les saluera du même nombre de coups de canon; tous les vaisseaux auprès desquels ils passeront, les salueront de cinq cris de vive l'Empereur.

S'ils montent à bord, le Commandant du vaisseau les recevra att pied de l'échelle du commandement; les Officiers de l'état-major seront sur les passe-avants, et salueront de leur épée.

La garnison du vaisseau sera sous les armes; les tambours battront aux champs.

V. COSTUME des Princes français. V. ORIGINE des principaux titres et dignités.

PRINCES d'Italie. - L'Empereur et Roi a élevé à la dignité de Princes, avec le titre d'Altesse Sérénissime,