PROCÈS-VERBAUX

DES SÉANCES

DU CORPS LÉGISLATIF.

DES SÉANCES

DU CORPS LÉGISLATIF.

SESSION 1853.

TOME PREMIER.

(DU 15 FÉVRIER AU 14 MARS 1853.)

BODL

PARIS,

IMPRIMERIE DU SÉNAT ET DU CORPS LÉGISLATIF,

Haxat et Charles NOBLET, rue St-Dominique, 56.

1853.