De la Propriété des Eaux Courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales, ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales

Hingray, 1846 - Riparian rights - 792 pages

Du droit philosophique éléments de ce droit	1

Opinion de Grotius	7

Exposé des législations étrangères par M Daviel	19

Influence des conditions du droit seigneurial sur	29

Terres assujéties au droit de garenne	35

Leur destruction presque absolue au xive siècle	41

Le droit de garenne ne pouvait dériver dun con	47

Premiers effets de la conquête barbare continua	54

De la discussion des seigneurs féodaux et justi	207

De la législation anglaise et des assises de Jéru	219

Des principes particuliers des justices familières	225

De la juridiction justicière et de la juridiction féodale 391	231

Du jugement par la loi vilaine	237

De la justice foncière et de son caractère	243

Extinction de la justice foncière	249

De linféodation supposée de toutes les justices	256

Valeur du mot justitiæ dans les actes de la pre	65

Des honneurs sous les rois des deux premières races 129	72

Caractères et effets du contrat de bénéfice	78

Fief et jus	84

Discussion des mots honor proprium beneficium 161	91

Des inféodations et sousinféodations des justices 172	97

Transformation des droits de justice tombés dans	103

De la coutume sous la première et la seconde race 193	109

Usurpation et émancipation des judices privati	122

Insuffisance et inexactitude des classifications	128

Des hommes de pooste des manants et censitai	130

Des fiefs nobles et des fiefs roturiers ou cen	139

Du droit de gîte et du cheval de fief	145

La propriété du sol résidait dans le fief et	151

Des domaines servant et dominant Du manoir	153

Du territoire justicier De la déclaration	159

De lalleu noble	165

Explication de ce manuscrit	171

Coutumes censuelles	177

De laffranchissement des possessions féodales	179

Suite	185

Des effets généraux de cette maxime	191

De la vaine pâture	197

Des stipulations du droit dusage au xve siècle 341	204

Conclusion	262

Opinion de Loyseau exposé critique	268

Usurpation des justices sous la troisième race	274

Caractères de ladministration des justiciers bar	281

Des abus des justices privées sous Charlemagne 477	288

Véritables cause de ces révoltes	294

De la taille sous les coutumes	300

Rapprochement des abus féodaux et des abus jus	310

Incompétence des justices seigneuriales à légard	319

Des péages et de leurs charges	325

De la banalité des fours et moulins Origine	337

Résumé des principes généraux de la justice	345

Caractères des attributions de propriété faites	351

Des droits sur la pêche	360

Suite	366

Règles particulières au Dauphiné	380

Du droit des justiciers en présence des ordonnan	384

Possession des rivières au treizième siècle	390

Préliminaire	396

Résumé	402

Exposé des lois abolitives de la féodalité 710	406

Effets variés de labolition	412

Transition	418

384	790

Title	De la Propriété des Eaux Courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales, ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales
Author	Paul Lucas-Championnière
Publisher	Hingray, 1846
Original from	National Library of the Netherlands
Digitized	16 Nov 2011
Length	792 pages

Export Citation	BiBTeX EndNote RefMan