LE

DROIT CIVIL.

Contrat de Mariage.

TOME III ET TABLE.

JURID. LEESZAAL

LEIDSCHE UNIVERSITEIT

FRANÇAIS,

SUIVANT L'ORDRE DU CODE,

OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHÉ DE RÉUNIR LA
THÉORIE A LA PRATIQUE,

PAR Mr. C. B. M. TOULLIER,

Croisieme Edition,

Augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le Code,
les dispositions législatives rendues dans le Royaume des Pays-
Bas, et les arrêts de la Cour Supérieure de Bruxelles, tant en
matière de Cassation qu'en degré d'appel.

www

TOME QUATORZIÈME

TOME XIV

A BRUXELLES,

JURID. LEESZAAL
LEIDSCHE UNIVERSITEIT

Chez la V AD. STAPLEAUX, Imprimeur-Libraire,

Marché aux Herbes, n° 23.

1831.

UNI.

LEIDEN

BL.

FRANÇAIS,

SUIVANT L'ORDRE DU CODE CIVIL.

SUITE DU LIVRE TROISIÈME.

TITRE V.·

Du Contrat de Mariage et des Droits respectifs des époux.

CHAPITRE II.

Du Régime en communauté.

PREMIÈRE PARTIE.

De la Communauté légale.

SECTION IX.

Des Conventions exclusives de la Communauté.

NOTIONS PRÉLIMINAIRES:

SOMMAIRE.

1. La loi ne régit l'association conjugale, quant aux biens, qu'à défaut de conventions spéciales.

2. A défaut desquelles les époux sont présumés se marier en

communauté.

3. Il fallait tracer d'une manière uniforme les règles de cette communauté, dont l'ensemble forme le régime en communauté ou la communauté légale.

4. Que le grand principe de la liberté des conventions matrimoniales permet d'exclure ou de modifier.

TOME XIV.

1.