Procès-verbaux des séances

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Vols. 17- (1866- ) each in 2 pts., pt. 2 called Histoire et archéologie. Vols. each in 2 pts., pt. 2 containing historical papers relating to the area.
 

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Popular passages

Page 81 - ... ferait connaître par quelles mains le domaine a passé depuis le point de départ de l'étude, quels morcellements il a subis, ce qu'il a pu gagner ou perdre pour la valeur et le revenu sous ses propriétaires successifs, quelles transformations principales a subies la culture, quels propriétaires y ont résidé et quelle influence a pu avoir leur action personnelle ou leur absence. On donnera le prix de vente à chaque changement de propriétaire. 3°...
Page 43 - Le Sénat peut être constitué en cour de justice par un décret du Président de la République, rendu en conseil des ministres, pour juger toute personne prévenue d'attentat commis contre la sûreté de l'Etat.
Page 35 - Lecture et adoption du Procès-verbal de la dernière séance. M. le Président prend la parole et s'exprime en ces termes : « La Société d'agriculture de la Lozère vient
Page 42 - S'il n'ya titre ou usage contraire, le partage des bois d'affouage se fera par feu, c'est-à-dire par chef de famille ou de maison ayant domicile réel et fixe dans la commune; s'il n'ya également titre ou usage contraire, la valeur des arbres délivrés pour constructions ou réparations sera estimée à dire d'experts et payée à la commune.
Page 34 - ... pour l'assiette et le recouvrement de la taille, des messiers et autres préposés pour la garde des moissons et des vignes et autres fruits. » Quand on parle des institutions de l'ancienne France, toute définition d'un caractère un peu général est difficile ; l'indication de Merlin n'est guère...
Page 86 - ... de celui qu'on va tracer ici. 1° Décrire la voie nouvelle dont on se propose d'analyser les effets économiques. Dire par quelles initiatives et dans quelles conditions elle a été conçue, tracée, créée. Le montant de la dépense et la nature des ressources sont des données qu'il serait bon de mettre en regard des résultats obtenus. 2° Expliquer quelle était la situation antérieure de la contrée desservie et pourquoi le besoin d'un nouveau moyen de circulation se faisait sentir....
Page 350 - Recevez, Monsieur le Président, l'assurance de ma considération très distinguée. Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes.
Page 26 - Signaler les documents géographiques curieux (textes et cartes manuscrits) qui peuvent exister dans les bibliothèques publiques et les...
Page 42 - Ou bien par feu, c'est-à-dire par chef de famille ou de ménage ayant domicile réel et fixe dans la commune avant la publication du rôle ; 2°...
Page 80 - ... difficultés; mais elle n'est pas impossible. Les éléments en existent dans un certain nombre de terriers et dans les divers documents qu'on rencontre concentrés ou épars dans les archives des communes, chez les notaires ou entre les mains des particuliers. Assurément les questions auxquelles doit répondre une telle étude sont assez nombreuses et assez diverses pour qu'on ne puisse espérer toujours obtenir des renseignements suffisants pour chacune d'elles. Mais de telles lacunes ne devraient...

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