Sous presse:

TOME XV.

Table générale analytique des matières contenues dans les 14 volumes de l'ouvrage de M. Toullier, rédigée, sous les yeux de l'auteur, par M. Jouaust de Rennes, I vol. in-8.

Ce volume termine le travail de M. Toullier, qui s'arrête à l'article 1581.

TOMES XVI et suivans. Le Droit civil français, suivant l'ordre du Code (articles 1582 à 2281 et dernier), par M. CARRÉ, de Rennes.

RENNES.. DE L'IMPRIMERIE DE A. MARTEVILLE.

LE

DROIT CIVIL

FRANCAIS,

SUIVANT L'ORDRE DU CODE;

OUVRAGE

DANS LEQUEL ON a taché de rÉUNIR LA THÉORIE A LA PRATIQUE.

PAR M. C.-B.-M. TOULLIER.

"

BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE RENNES,

TOME QUATORZIÈME.

A PARIS,

CHEZ JULES RENOUARD, LIBRAIRE,

RUE DE TOURNON, N. 6.

M. DCCC. XXXI.

LE DROIT CIVIL

FRANÇAIS,

SUIVANT L'ORDRE DU CODE CIVIL.

Du Contrat de Mariage et des Droits respectifs des époux.

CHAPITRE II.

du Régime en communauté.

PREMIÈRE PARTIE.

de la Communauté légale.

SECTION IX.

Des Conventions exclusives de la Communauté.

NOTIONS PRÉliminaires.

SOMMAIRE.

1. La loi ne régit l'association conjugale, quant aux biens, qu'à défaut de conventions spéciales.

2. A défaut desquelles les époux sont présumés se marier en

communauté.

TOME XIV.