BULLETIN DES LOIS.

N. 531.

(N.° 20.)

ORDONNANCE DU ROI qui appelle à l'activité douze mille jeunes Soldats de la classe de 1823, et prescrit leur Répartition entre les Corps des Armées de terre et de mer, conformément à l'État y annexé.

Au château des Tuileries, le 6 Janvier 1825.

CHARLES, par la grâce de Dieu, ROI DE France et

de

DE NAVARRE, à tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la guerre,

er

Nous avons ordonné et ORDONNONS ce qui suit : ART. 1. Sont appelés à l'activité douze mille jeunes soldats de la classe de 1823.

2. Cet appel aura lieu dans l'ordre des numéros de tirage, parmi ceux des jeunes soldats de la classe ci-dessus indiquée qui se trouveront disponibles dans les départemens.

3. Les jeunes soldats appelés à l'activité par l'article précédent seront répartis entre les corps de nos armées de terre et de mer qui sont indiqués dans l'état de répartition joint à la présente ordonnance.

Notre ministre secrétaire d'état au département de la guerre est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en notre château des Tuileries, le 6 Janvier, l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.

Signé CHARLES.

guerre,

Par le Roi le Ministre Secrétaire d'état de la
:
Signé M.is DE CLERMONT-TONnerre.

VIII Série.

E

ÉTAT.o 1. RÉPARTITION, entre les Corps, de douze mille jeunes Soldats de la classe de 1823, appelés

à l'activité par l'Ordonnance du 6 Janvier 1825.