églises succursales de Paris, savoir: de Saint-Louis Chaussée d'Antin, de Saint-Philippe du Roule, de Saint-Pierre de Chaillot, de Notre-Dame de Lorette, de Notre-Dame des Victoires, de Notre-Dame de Bonne- Nouvelle, de Saint-Vincent de Paul, de Saint-Leu, de Sainte-Elisabeth, de NotreDame des Blancs-Manteaux, de Saint-François d'Assise, de Saint-Denis du Saint-Sacrement, de Saint-Antoine, de SaintAmbroise de Popincourt, de Saint-Louis en l'Isle, de SaintGervais, de Saint-Louis-Saint-Paul, de l'Abbaye aux Bois, des Missions, de Sainte-Valère, de Saint-Germain des Prés, de Saint-Severin, de Saint-Nicolas du Chardonnet, de SaintJacques du Haut-Pas et de Saint-Médard. (Paris, 13 Octobre 2.824.)

N.° 1114. - ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de la nue propriété de la moitié d'une rente de 180 francs sur P'Etat, et d'une somme de 415 francs, léguées à la fabrique dẹ Péglise de Moulins (Meuse) par le sieur Guillemin, à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre 1824.)

N.° 1115. - ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 670 francs, léguée à la fabrique de l'église de Villers-Cotterets (Aisne) par la demoiselle Marthe Copié, à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre 1824. I

Ng r116. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 20,000 francs, léguée au séminaire diocésain de Rodès (Aveyron) par le sieur Jean-Chrysostome-André-Ignace Villaret. (Paris, 13 Octobre 1824.)

N. 1117.

ORDONNANCE DU ROI qui autorise le desservant de la succursale d'Ennomain (Somme) à accepter, tant pour lui que pour ses successeurs à perpétuité, 1.° la Donation de 225 francs de rente annuelle, faite par le sieur Jean-Baptiste Vinchon et consorts; 2.° Poffre de deux septièmes d'une rente de 75 francs, faite par les sieurs Charles-Louis Vinchon et Charles Nicolas Vinchon. (Paris, 13 Octobre 1824. )

N. 1118. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre contenant environ 3 ares 86 centiares, ainsi que des bâtimens qui y sont construits, et d'une rente annuelle de 325 francs sur l'Etat, le tout donné à la fabrique de Peglise de lanville (Eure) par des sieurs François-Denis Cumin et Jean-Thomas Musiel. (Paris, v3 Octobre 824.7)

No 1719. — Ordonnance du k'oi qui antorise l'acceptorioh d'une pièce de terre contenant environ do ares, donnée, à la fabrique de l'église de Wavras (Pas-de-Calais) par le sieur François-Martin Jovenet et consorts, sous la réserve d'usufruit, et à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octub.e 1824.)

N. 1120. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une rente annuelle de 25 francs, donnée à la fabrique de l'église de Courtils (Manche) par les sieurs Pierre et Masie Bonnieul, à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre $1824.)

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N. 1121. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptatión des fondations faites dans l'église de Huguenau (Bas-Rhin), 1. moyennant une rente annuelle de 16 francs so centimes, par la dame Marguerite Schack,' épouse du sieur Schluch; 2. moyennant une pareille rente de 16 francs 50 centimes, par le sieur Antoine Rothmund, au nom d'une personne qui desire demeurer inconnue, le tout à la, charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre 1824. )

N. 1122. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de l'offre faite par une personne qui desire rester inconnue, de révéler, au profit de l'évêché du Puy (Haute-Loire), pour être appliquée au soulagement des prêtres vieux et infirmes de ce diocèse, une rente de o quartons de seigle et de 20 francs en argent, celée au domaine de l'Etat. ( Paris, 13 Octobre 1824.) N.° 1123. ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une chapelle évaluée à 1000 francs, donnée à la fabrique de l'église de la Cadière (Var) par les sieurs Jean-Baptiste Laugier et Louis-Antoine Braquety. (Paris, 13 Octobre 1824.)

N.° 1124. ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une rente annuelle de 20 francs, donnée à la fabrique de l'église de Vahl (Meurthe ) par le sieur Michel Barthel et par les héritiers de la dame Barthel, avec réserve d'usufruit et à la charge de services religieux. ( Paris; 13 Octobre 1824.)

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N. 1125. ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'acceptation d'une rente annuelle de 59 francs 26 centimes, et d'une somme de 114 francs 82 centies, données à la fabrique de l'église de Briey (Moselle) par le sieur Jean-Nicolas Léo, à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre 1524.)

N.o 1126. —— Oadonnance du Roi qui autorise l'acceptâtion d'une maison avec ses dépendances, évainée à un revenu de 48 fr., donnée à la fabrique de l'église de Lesneven (inistère) par les sieur et dame Robillard, à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre 1824.)

N. 1127. ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'un capital de 1000 francs et d'un pré évalué à 600 francs, donnés à la fabrique de l'église de Volstroff (Moselle) par la demoiselle Thérèse Clément, avec réserve d'usufruit, et à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre 1824.)

N.o 1128. ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation, de la Donation faite, sous condition de services religieux, par la dame Marie-Marguerité Flagevirt, veuve du sieur Paxion savoir d'une rente de 60 francs, à la fabrique de l'église de Vagney (Vosges), et d'une rente de 55 francs, à la fabrique de l'église de Champs. ( Paris, 13 Octobre 18:4. )

N.o 1129.- ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre contenant 28 ares 73 centiares, léguée à la fabrique de l'église de Dommarien (Haute-Marne) par le sieur Jean-Baptiste Pelletier, à la charge de services religieux. (Paris, 13 Octobre 1824.)

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N. 1130. ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation du Legs fait par le sieur Jacques-Sylvain Desplolein, des cinq sixièmes de sa succession, à partager, par égales portions, entre le séminaire de Luçon, les fabriques des églises de Puymaufrais et de Chantonnay (Vendée), et les bureaux de charité de ces deux communes. (Paris, 13 Octobre 1824.)

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N.° 1131. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 11,000 francs, léguée au séminaire diocésain de Beauvais (Cise) par la dame Anne-Louise-Angélique de SaintFussien de Vigrereuil, épouse du sieur Dufos comte de Méry. (Paris, 13 Octobre 1824.)

'N.° 1132.

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ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une rente annuelle de 70 francs sur l'Etat, léguée à la fabrique de Pierrefite, (Loir-et-Cher) par le sieur Jean-Eutrope Geoffrenet, à la charge de services religieux. (Paris, 13 Otobre 4824.)

N° 1153.— ORDONNANCE DU Roi qui autorise Tacceptation d'une somme de 1200 francs, léguée par le sieur Jean-Pierre Bonnet, pour être employée aux trais d'une mission dans l'église de Champuzac (Haute-Loire). (Paris, 13 Octobre 17 24.J

N. 1134.

ORDONNANCE DU KOI qui autorise l'acceptation du Legs fait à la fabrique de l'église de Deyme (Haute-Garonne) par le sieur Jean denac, de la moitié de ses immeubles et actions, évalués en totalité à 1500 francs, sous la réserve d'usufruit. Paris, 20 Octobre 1.824.).

N. 1-435

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ORDONNANCE DU ROI qui autorisé l'acceptation du Legs fait à la fabrique de l'église de Guillons (Eure-et-Loir) le sieur Jenis-Guillaume Doublet, de la remanence de sa succession, évaluée à 5859 francs 5 centimes, à la charge de services religieux. (Paris, 20 Octobre 1824. )

par

N.° 1156. -ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'évêque de : Saint-Claude à accepter, pour son petit séminaire d'Orgelet (Jura), et au besoin pour son séminaire diocésain, la Donation faite par le sieur Joseph-Marie Mornay, de maisons, jardin, vergers et dépendances, situés audit Orgelet et évalués à un revenu annuel de aço francs. Paris, 20 Octobre 1824.).

N. 1137. ORDONNANCE DU RO! qui autorise l'acceptation d'une rente annuelle de 20 francs, léguée à la fabrique de l'église de Lalinde (Dordogne) par la dame Susanne Darcher, veuve du sieur Adh-mard. (Paris, 20 Octobre 1824.)

N° 1138. → ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 500 francs, léguée à la fabrique de l'église de Maclaus (Loire) par le sieur Antoine Drevet. (Paris, 20 Octobre 1.824.)

N.o 1139. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une pièce de vigne et d'un petit champ, légués au desservant de la succursale de Venesmes (Cher) et à ses successeurs à perpétuité par le sieur Vernenil, à la charge de services religieux (Paris, 20 Octobre 1824.)

T +140. - ORDONNANCE DU ROI qui autorise la fondation faite dans l'église de Grenade Haute-Garonne) par le sieur Pierre Nadal. (Paris, 20 Octobre 1824-1

N. 1141. ORDONNANCE DU Roqui autorise l'acceptation d'une somme de 332 francs, donnée pour frais d'une mission dans la commune de Gaussan (Hautes-Pyrénées) par la dame Marie-Anne-Noilhan, veuve da sieur Barthe. (Paris, 20 Octobre, 1824)

No 1142.

ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de deux capitaux montant ensemble à 3180 francs, donnés à la fabrique de l'église d'Auray (Morbihan) par la demoiselle MarieCharlotte Le Kol, à la charge de services religieux. (Paris, 20 Octobre 1824.)

N°1143.

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ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 400 francs, donnée à la fabrique de l'église d'Arzens (Aude) par le sieur Pierre Clergue, à la charge d'en employer le montant aux réparations de cette église et sous condition de services religieux. (Paris, 20 Octobre 1824.) N.° 1144. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 400 francs, donnée à la fabrique de l'église de Landrecourt (Meuse) par le sieur Clausse, au nom d'une per sonne qui desire demeurer inconnue, à la charge de services religieux. (Paris, 20 Octobre 1824.)

N.° 1145. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 540 francs, donnée à la fabrique de l'église de Liffol-le-Grand (Vosges ) par les demoiselles Anne-Margueritė, Marie-Thérèse et Antoinette Perrier, sous condition de services religieux. (Paris, 20 Octobre 1824. )

N. 1146.

ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 12,000 francs, donnée au séminaire diocésain de Montauban (Tarn-et-Garonne) par le sieur Pierre Espieute. (Paris, 20 Octobre 1824.)

No 1147. ORDONNANCE DU R01 qui autorise l'acceptation ďun jardin évalué à 12 francs de revenu donné au desser→ vant de la succursale. de Pocé (Ille-et-Vilaine) pour lui et ses successeurs à perpétuité, par le sieur Antoine Maurice Auguste Dubourg. (Paris, 20 Octobre 1824.)

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-Me rr48. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 500 francs, léguée à la fabriqué de l'église de Carbonne (Haute-Garonne) par la dame Marie Dupar, épouse