MAYOTTE ET DÉPENDANCES.

M. Passot, Chef de bataillon d'infant. de Marine, Commandant sup.

Etat-Major.

M. Vergès, Capit. d'infant., Commandant à Ste-Marie de Madagascar. M. Guignard, Lieutenant de vaisseau.

Génie.

M. Livet, Capitaine de 1e classe, chargé du service.

Service de santé.

M. Vrignan, Chirurgien de la Marine de xe classe.

ÉTABLISSEMENS FRANÇAIS DE L'INDE.

M. PUJOL (0), Capit. de vaisseau, Gouverneur.
Conseil d'administration. Messieurs,

M. Levacher-Duplessis,, Chef de bataillon d'infanterie.

N.

N.

PONDICHERY.

Administration. Messieurs.

Chef du service admin.

Contrôleur colonial.

Barret, Sous-Commissaire de la Marine de re classe.

Tribunal de première instance. Messieurs,

Broussais, Juge royal. | Goubert, Lieut. de juge. | Ribout, Juge supp.

Rolland, Procureur du Roi.

Le Berchon Defontaine, Greffier européen.

M. Law de Clapernou (O), Col. d'infant. de mar., Chef du service. Conseil d'arrondissement. Messieurs,

M. Filleau St.-Hilaire, Chef de bataillon d'infanterie de marine, Chef du service.

Conseil d'arrondissement. Messieurs,

M. Jourdain, Capitaine de frégate honoraire, Chef du service.

Tribunal de re instance.

M. Calmels (J. R. E.), Greffier.

МАНЕ.

M. Hayes, Commis principal de la marine, Chef du service.

Tribunal de re instance.

M. Tessier, Greffier.

ÉTABLISSEMENS FRANÇAIS DANS L'OCÉANIE.
(ILES MARQUISES.)

M. BRUAT (C), Capitaine de vaisseau, Gouverneur, et Commissaire du Roi près de la Reine des îles de la Société.

M.

Capitaine de corvette, Commandant particulier de

l'établissement secondaire.

Etat-Major. Messieurs,

Brunet, Capitaine de corvette.
Cloux, Lieutenant de vaisseau.
Malmanche (J.-M.-B), idem.
Bonnard, idem.

Mariani, Capitaine d'état-major.

Direction de l'Artillerie. Messieurs,

Almaric, Chef de bataillon, Directeur.
Lesueure, Capitaine en 1er, Adjoint.

Direction du Génie.

M. Raimbault, Capitaine de 1re classe, Chef du service.
M. Meunier, Lieutenant d'état-major du génie.

TROUPES.

Artillerie de la Marine.

M. Amalric *, Chef de bataillon.

Détachement du 1er régiment d'infanterie de marine. Messieurs,

De Bréa (0), Chef de bataillon.

Nicolaï, Capitaine, faisant fonction de Major.

Perrault, Capitaine adjudant-major.

Brissot, Lieutenant, Officier payeur.

Lebeau, Chirurgien Aide-Major.

Administration.

M. De Cugis, S.-Commiss. de la Marine de 2o cl., chargé du serv. administr.

Subsistances.

M. Arnoux, Commis principal.

Service des ports.

Téchoires, Capitaine de port.

Caignard de Saulcy, idem.

Service de santé.

Lesson, Chirurgien de la marine de re classe, Chef du service.

Hubert de la Massue.

Trésorier.

CHAPITRE X.

Sciences, Belles-Lettres, Arts et Agriculture.

Une Ordonnance royale, du 21 mars 1816, a substitué aux quatre classes de l'Institut, quatre Académies. Depuis, une autre Ordonnance royale du 26 octobre 1832 a établi une cinquième Académie. Ces Académies prennent rang selon l'ordre de leur fondation, et sont dénommées ainsi qu'il suit, savoir: 1° l'Académie Française; 2° l'Académie royale des Inscriptions et Belles - Lettres; 3° l'Académie royale des Sciences; 4° l'Académie royale des Beaux-Arts; 50 l'Académic des Sciences morales et politiques. Ces Académies (1) sont sous la protection directe et spéciale du Roi.

Chaque Académie a son régime indépendant et la libre disposition des fonds qui lui sont spécialement affectés. Toutefois, l'Agence, le Secrétariat, la Bibliothèque et les autres collections de l'Institut sont communs aux cinq Académies.

Les propriétés communes aux cinq Académics, et les fonds y affectés, sont régis et administrés, sous l'autorité du Ministre de l'Instruction publique, par une commission de dix membres, dont deux pris dans chaque Académie. Ces commissaires sont élus chacun pour un an, et sont toujours rééligibles.

Les propriétés et fonds particuliers de chaque Académie sont régis en son nom par des bureaux ou commissions, et dans les formes établies par les réglemens.

Chaque Académie dispose, selon ses convenances, du local affecté aux séances publiques. Les cinq Académies tiennent une séance publique commune le 1er mai, jour de la fète du Roi.

Les membres de chaque Académie peuvent être élus aux quatre autres Académies.

L'Académie Française, composée de quarante membres, est régie par ses anciens statuts. Elle est particulièrement chargée de la composition du Dictionnaire de la langue française: elle fait, sous le rapport de la langue, l'examen des ouvrages importans de littérature, d'histoire et de sciences. Elle nomme dans son sein, et sous l'approbation du Roi, un secrétaire perpétuel, qui fait partie du nombre des quarante membres qui la composent. L'Académie royale des Inscriptions et Belles-Lettres est aussi composée de quarante membres. Les langues savantes, les antiquités et les monumens, l'histoire et toutes les sciences morales et politiques dans leur rapport avec l'histoire, sont les objets de ses recherches et de ses travaux; elle s'attache particulièrement à enrichir la littérature française des ouvrages des auteurs grecs, latins et orientaux qui n'ont pas encore été traduits. Elle

(1) L'Académie Française, remplaçant la deuxième classe de l'Institut, tient ses séances le jeudi de chaque semaine : celle des Inscriptions et Belles-Lettres, remplaçant la troisième classe, le vendredi; celle des Sciences, remplaçant la première classe, le lundi; celle des Beaux-Arts, remplaçant la quatrième classe, le samedi; celle des Sciences morales et politiques, les samedis de chaque semaine.

Ces séances ont lieu au Palais de l'Institut, ci-devant college des Quatre-Nations, et durent depuis trois heures jusqu'à cinq.

La séance publique annuelle de l'Académic Française se tient dans le mois de mai; celle de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres a lieu dans le mois de juillet; celle de l'Académie des Sciences se tient le premier lundi du mois de novembre; celle de l'Académie des Beaux-Arts, le premier samedi d'octobre, et celle de l'Académie des Sciences morales et politiques dans le mois d'avril.

s'occupe de la continuation des recueils diplomatiques. Elle nomme dans son sein, sous l'approbation du Roi, un secrétaire perpétuel, qui fait partie des quarante membres dont cette Académie est composée.

L'Académie royale des Sciences est divisée en onze sections; ces sections sont composées et désignées ainsi qu'il suit Sciences mathématiques: Géométrie, sis membres; Mécanique, six; Astronomie, six; Géographie et Navigation, trois; Physique générale, six. Sciences physiques: Chimie, six membres; Minéralogie, six; Botanique, six; Economie rurale et art Vétérinaire, six; Anatomie et Zoologie, six; Médecine et Chirurgie, six.

Cette Académie nomme, sous l'approbation du Roi, deux secrétaires perpétuels, l'un pour les sciences mathématiques, l'autre pour les sciences physiques. Les secrétaires perpétuels sont membres de l'Académie, mais ne font partie d'aucune section.

L'Académie royale des Beaux-Arts est aussi divisée en sections, désignées et composées ainsi qu'il suit: Peinture, quatorze membres; Sculpture, huit; Architecture, huil; Gravure, quatre; Musique (composition), six. Elle nomme, sous l'approbation de Roi, un secrétaire perpétuel, qui est membre de l'Académic, mais qui ne fait point partie des sections.

Il est ajouté, tant à l'Académie royale des Belles-Lettres qu'à l'Académie royale des Sciences, une classe d'Académiciens libres, au nombre de dix, pour chacune de ces deux Académies. Une ordonnance royale, du 16 mai 1830, fixe le nombre des membres de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres à cinquante, y compris dix Académiciens libres.

Les Académiciens libres n'ont d'autre indemnité que celle du droit de présence; ils jouissent des mêmes droits que les autres Académiciens, et sont élus dans les forme accoutumées. Les anciens Académiciens honoraires tant de l'Académie royale des Sciences que de l'Académie royale des Inscriptions et Belles-Lettres, sont de droit Académiciens libres de l'Académie à laquelle ils ont appartenu. Ces Académiciens font les élec tions nécessaires pour compléter le nombre de dix Académiciens libres dans chacune d'elles L'Académie royale des Beaux-Arts a également une classe d'Académiciens libres dont le nombre est déterminé par un réglement particulier, sur la proposition de l'Académie elle-même.

Le Ministre soumet à l'approbation du Roi les modifications jugées nécessaires dans les réglemens des 1, 3 et 4 classes de l'Institut, pour adapter lesdits réglemens à l'Académie royale des Sciences, à celle des Belles-Lettres et à l'Académie des Beaux-Arts.

Une ordonnance du Roi, en date du 26 octobre 1832, rétablit dans l'Institut, l'ancienne classe des Sciences morales et politiques sous le nom d'Académie des Sciences morales et politiques. Le nombre des membres de cette Académie est fixé à trente. Elle est divisée en cinq sections, savoir: Philosophie; Morale; Législation; Droit public e jurisprudence; Economie politique et statistique; Histoire générale et philosophique L'Académie nomme un secrétaire perpétuel par voie d'élection, conformément aux réglemens de l'Institut; elle a cinq Académiciens libres, cinq associés étrangers, trente correspondans et quarante au plus.

I est, chaque année, alloué au budjet du Ministre de l'Instruction publique un fonds général et suffisant pour payer les traitemens conservés et indemnités aux Membres Secre taires perpétuels et employés des cinq Académies de l'Institut, et pour les divers travaus littéraires, les expériences, impressions, prix et autres objets.

Ce fonds est reparti entre chacune des cinq Académies qui composent l'Institut, selon la nature de leurs travaux, et de manière que chacune d'elles ait la libre jouissance de ce qui lui est assigné pour son service.

Les nominations aux places vacantes sont faites par chacune des Académies où ce places viennent à vaquer; les sujets élus sont confirmés par le Roi.

Tous les ans les Académies distribuent des prix, dont le nombre et la valeur sont régles ainsi qu'il suit: L'Académie Française et l'Académie royale des Inscriptions et BellesLettres, chacune un prix de 2,000 francs; l'Académie royale des Sciences, un prix à 3,000 francs; et l'Académie royale des Beaux-Arts, des grands prix de Peinture, de Sculpture, d'Architecture, de Gravure, de Composition musicale et de Paysage historique: