Bulletin, Volume 2Librairie J.B. Baillière et fils, 1872 - Medical jurisprudence |
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Common terms and phrases
accouchement aliénés alliacée allumettes Annecy août aphasiques assez avons BEHIER Berchon BOISMONT bronchite chronique bulles cadavre cause centimètres certificat cerveau chien chimiques chorée circonstances commission conclusions considérable constate contre-enquête corps couleur bleue croton tiglium d'aliénés déclare Devergie discussion docimasie docteur médecin donner examiner expériences experts femme fièvre typhoïde gaïac GALLARD gouttes grammes heures HORTELOUP judiciaire l'accouchement l'acide l'antozone l'aphasique l'autopsie l'eau l'enfant l'estomac l'état l'examen l'expert l'huile de croton l'utérus législateur lésions liquide madame X malade matière colorante rouge médecin légiste médecine légale médicale médico-légale membre ment mentale messieurs Mialhe mois mort muqueuse observations organes ozonisé PÉNARD peroxyde d'hydrogène personne phosphore poison poumons présente président procédé produit pulmonaire putréfaction quantité question rapport réactif résine résine de gaïac respiration résultat Séance sera seulement sieur Société de médecine solution spectroscopique substance suivant surface surnager symptômes taches de sang Tardieu tatouage Taylor teinture de gaïac thymus tion tribunal trouve vagin vaginite vomissements vulve
Popular passages
Page 404 - Le majeur qui est dans un état habituel d'imbécillité, de démence ou de fureur, doit être interdit, même lorsque cet état présente des intervalles lucides.
Page 214 - ... Quiconque, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, aura commis involontairement un homicide , ou en aura involontairement été la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à six cents francs.
Page 214 - Si les coups portés ou les blessures faites volontairement, mais sans intention de donner la mort, l'ont pourtant occasionnée, le coupable sera puni de la peine des travaux forcés à temps.
Page 56 - Dans tous les cas où la loi prononcera la peine de mort contre un accusé, le supplice sera le même, quelle que soit la nature du délit dont il se sera rendu coupable : le criminel sera décapité. Il le sera par l'effet d'un simple mécanisme.
Page 106 - Un certificat de médecin constatant l'état mental de la personne à placer, et indiquant les particularités de sa maladie et la nécessité de faire traiter la personne désignée dans un établissement d'aliénés et de l'y tenir renfermée.
Page 214 - Art. 319. Quiconque, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements , aura commis involontairement un homicide, ou en aura été involontairement la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans , et d'une amende de 50 francs à 600 francs.
Page 489 - Revue archéologique, ou Recueil de documents et de mémoires relatifs à l'étude des monuments, à la numismatique et à la philologie de l'antiquité et du moyen âge, publiés par les principaux archéologues français et étrangers, et accompagnés de planches gravées d'après les monuments originaux.
Page 9 - Toute personne citée pour être entendue en témoignage sera tenue de comparaître et de satisfaire à la citation : sinon, elle pourra y être contrainte par le juge d'instruction, qui, à cet effet, sur les conclusions du procureur...
Page 279 - Attendu que toute partie qui succombe doit être condamnée aux dépens. » Par ces motifs :
Page 10 - Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage , oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. « 1383. Chacun est responsable du dommage qu'il a causé, non-seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.