 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...lu comptabilité nafinances, admis à l'audience de l'empereur. (Ibid., art. 42.) Connétable. 3o. Le connétable est présent au travail annuel dans...l'approvisionnement des places. Il pose la première pierre de» places fortes dont la construction est ordonnée. D est gouverneur des écoles militaires. Lorsque... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...nationale et des administrations de finavices admises à ^ l'audience de l'Empereur. Du Connétable. lie Connétable est présent au travail annuel dans lequel...compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour compleller le systéme de défense des frontières, l'entretien, tes réparations et l'approvisionnement... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 546 pages
...34, 35, 36, B. i. Article 43 du Sénatus-consulte organique, du 28 floréal , an i 'À , B. i . 4,3. Le Connétable est présent au travail annuel dans...prendre pour compléter le système de défense des frontièrls, l'entretien, la réparation «t l'approvisionnement des places. 1l pose la première pieire... | |
 | 1806 - 482 pages
...comptabilité nationale et des administrations des finances , admises à l'audience de l'Empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans...compte à l'Empereur , des dispositions à prendre pour complctter le systême de défense des frontières , l'entretien , les réparations et l'approvisionnement... | |
 | Statutes - 1806 - 392 pages
...comptabilité nationale , et des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans...de la guerre et le directeur de l'administration de U guerre rendent compte à l'empereur, des dispositions à prendra pour compléter le système de défenst:... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 452 pages
...lorsque le fait est de la compétence de la Haute-cour impériale, 109, B. i. PIERRE. Le Connétable pose la première pierre des places fortes, dont la construction est ordonnée , ^3, B. i. PIGNEROL. V. TANARO. PIOMBINO. Message et Décret impérial du 27 ventôse an i3 , relalatifs... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...de la cour des comptes et des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur. 662. Le connétable est présent au travail annuel dans...compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour completter le système de défense des frontières, l'entretien, les réparations et l'approvisionnement... | |
 | Nicolas Vinton de Saint-Allais - France - 1812 - 404 pages
...prive" et du grand Conseil de la Légion d'Honneur. Il est présent an travail annuel dans lequel la Ministre de la Guerre et le Directeur de l'Administration de la Guerre rendent compte à l'Empereur des disposition* à prendre pour completter le système de défense des fronticres, l'entretien , les réparations... | |
 | France - 1804 - 324 pages
...comptabilité nationale pt des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur. /4-3- ^-e connétable est présent au travail annuel dans lequel...directeur de l'administration de la guerre rendent compté à l'Empereur, des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières... | |
 | Honoré Hugues Berriat - Military law - 1812 - 484 pages
...à sa tête , ainsi que l'organisation des ministères de la guerre. 5- i." Du Connétable (i). « Le connétable est présent au travail annuel , dans...guerre, rendent compte à l'Empereur des dispositions à pren6« dre pour compléter le système de défense des frontières , l'en« treticn , la réparation... | |
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Il présente les députations de la comptabilité nationale et des administrations de finances admises à l'audience de l'empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le Directeur de l'administration... 
