...les matelots devinrent prisonniers, et les milices furent autorisées à se retirer, BOUS promesse de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Quoique la défense de Charleston eût été honorable pour le général Lincoln, de nombreuses plaintes...

...sont par conséquent applicables. I^i nouvelle convention ne prévoit point l'obligation de renvoyer dans leur pays ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir (voir avt. b', al. .'5, do la convention de 1864). En ri'vauche, on a jugé opportun de stipuler h...

...sont par conséquent applicables. La nouvelle convention ne prévoit point l'obligation de renvoyer dans leur pays ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir (voir art. 6, al. 3, de la convention de 1864). En revanche, on a jugé opportun de stipuler à l'articlo...

...blessés pendant le combat, lorsque les circonstances le permettront et du consentement des deux partis. Seront renvoyés dans leur pays ceux qui, après guérison,...servir. Les autres pourront être également renvoyés, ;i la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec...

...blessés pendant le combat, lorsque les circonstances le permettront et du consentement des deux partis. Seront renvoyés dans leur pays ceux qui, après guérison,...reconnus incapables de servir. Les autres pourront être egalement renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre....

...blessés pendant le combat, lorsque les circonstances le permettront et du consentement dos deux partis. Seront renvoyés dans leur pays ceux qui, après guérison,...reconnus incapables de servir. Les autres pourront êlre également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre....

...'qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir, seront renvoyés dans leur pays, et que les autres pourront être également renvoyés, à...reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Enfin, un drapeau et un brassard, portant une croix rouge sur fond blanc, sont adoptés pour les hôpitaux,...

...blessés pendant le combat, lorsque les circonstances le permettront, et du consentement des deux parties. Seront renvoyés dans leur pays, ceux qui, après...pourront être également renvoyés à la condition de ne plus reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les...

...convention de 1868 stipule qu'en tout cas les blessés guéris devront être renvoyés dans leur pays, à condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre (2). Puis elle étend les dispositions de 1864 aux combats maritimes : elle établit la neutralité...

...également renvoyés, à la condition do ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Seront renvoyés dans leur pays ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de servir. il Congresso adottô la neutralità dei ferito 'per tutto il tempo délia guerra, dove io la domandava...